Code APE ou NAF ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

Code APE / NAF de l'entreprise ETABLISSEMENTS SCOLAIRES situé à LE PRE ST GERVAIS (93310), PLACE ANATOLE FRANCE.

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Accueil - Mairie de Vernon

11 juin 2025

8520Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Enseignement primaire. Consultation et telechargement de la convention ... 8520Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 8520Z La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. L’utilite du . Le est principalement utilise a des fins statistiques. Il sert entre autres a etablir les etudes statistiques structurelles et ... Readbag users suggest that Annuaire expertise conseil 2006 is worth reading. The file contains 90 page(s) and is free to view, download or print.

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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vernon27.fr

2

4332 a - Batiment - ouvriers - La convention collective

11 juin 2025

Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique ' 4332 a' de votre convention collective batiment - ouvriers sur LegiSocial

À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-batiment-ouvriers/-4332-a.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

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laconventioncollective.com

3

Enseignement prive - OPCA Opcalia - Accompagnement …

11 juin 2025

Enseignement prive Donnees cles 2013. 6 000 structures; 80% d'entreprises de moins de 10 salaries; Nombre de salaries : 77 200; 70 % des salaries travaillent ...

À suivre sur http://www.opcalia.com/qui-sommes-nous/opcalia/branches-adherentes-interprofession/enseignement-prive/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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opcalia.com

4

Etablissement social ou medico-social en France ...

11 juin 2025

Definition Generalites. Ces menant l'action sociale sont soumis au de l'action sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

5

Societe CCAS D ARTIGUES PRES BORDEAUX a ARTIGUES …

11 juin 2025

CCAS D ARTIGUES PRES BORDEAUX (ARTIGUES PRES BORDEAUX - 33370) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees …

À suivre sur http://www.verif.com/societe/CCAS-D-ARTIGUES-PRES-BORDEAUX-263300139/

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

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verif.com

6

Registres obligatoire 2016 - Centre national des ...

11 juin 2025

Dans les soumis aux prescriptions du present chapitre, il doit etre tenu un registre de securite sur lequel sont reportes les renseignements ...

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cpc/registre.php

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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centre-convention-collective.com

7

Qui sommes-nous |AFPSSU - AFPSSU - Sante en …

11 juin 2025

Association loi 1901 Siret : 333966372.000.42 N° RNA W751003311 Numero de declaration d’activite: 117 541 843 75 : 9999 : 8621Z activite …

À suivre sur http://www.afpssu.com/lassociation/

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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afpssu.com

8

Societe CAISSE DES ECOLES DE FORT-DE-FRANCE a FORT …

11 juin 2025

CAISSE DES ECOLES DE FORT-DE-FRANCE (FORT DE FRANCE - 97200) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, …

À suivre sur http://www.verif.com/societe/CAISSE-DES-ECOLES-DE-FORT-DE-FRANCE-269720439/

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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verif.com

9

Mentions legales - FranceAgriMer

11 juin 2025

Mentions legales FranceAgriMer. Raison sociale : Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) Directeur de publication ...

À suivre sur http://www.franceagrimer.fr/Mentions-legales

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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franceagrimer.fr

10

Affichage Obligatoire

11 juin 2025

Pack Complet Affichage obligatoire: La mise en place des affichages obligatoires selon les directives du du travail s'applique a tous les employeurs, vous ...

À suivre sur http://www.affichage-obligatoire.net/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

affichage-obligatoire.net

11

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

11 juin 2025

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224

12

Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...

11 juin 2025

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies a des fins statistiques et de personnalisation. Pour en savoir plus et parametrer les cookies

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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education.gouv.fr

13

Bienvenue sur le site de la Ville de Cebazat

11 juin 2025

Ville de Cebazat. 8 bis cours des Perches 63118 CEBAZAT Tel : 04 73 16 30 30 Fax : 04 73 24 22 66

À suivre sur http://www.cebazat.fr/

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

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cebazat.fr

14

Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

11 juin 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

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insee.fr

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Convention collective, Salaire : Maisons a succursales de ...

11 juin 2025

Convention collective nationale des maisons a succursales de vente au detail d'habillement du 30 juin 1972

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-maisons-a-succursales-de-vente-au-detail-dhabillement-du-30-juin-1972.-etendue-par-arrete-du-8-decembre-1972-jo-du-7-janvier-1973/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTc%3D/salaire

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

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maconvention.fr

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