Code APE ou NAF SENCE PATRIMOINE
Code APE / NAF de l'entreprise SENCE PATRIMOINE situé à ST MAUR DES FOSSES (94100), LUTECE DOM 123 RUE DU DOCTEUR ROUX.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Gfi Informatique - Branche Software - Conseil et analyse ...
02 mai 2025
CLEOR a LE VIEIL EVREUX (27930) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... Guide de lecture liens supprimes depuis 12.07 table 1 - 2 07.2008 OLE_LINK1 CC : tout sauf NC NC : - construction de moteurs pour motocycles (CPA 02 : 34.10 ... Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... Commerce de dtail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces a Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... VENTE PAR AUTOMATES ET AUTRES COMMERCES DE DETAIL HORS MAGASIN, EVENTAIRES OU … Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://www.cxp.fr/detail/gamix/page/19185
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
02 mai 2025
Merci beaucoup pour cette reponse claire et rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs petites activites ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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autoentrepreneurinfo.com
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
02 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
02 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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insee.fr
PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
02 mai 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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pigiste.org
Societe civile immobiliere — Wikipedia
02 mai 2025
En droit civil francais, une societe civile immobiliere (SCI) est une societe civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois egalement nommee societe ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
02 mai 2025
Bonjour a tous J’aurai besoin de vos connaissances concernant ma situation. J’ai cree mon entreprise individuelle en juin 2007.Difficultes financiere et ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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aide-creation-entreprise.info
Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...
02 mai 2025
Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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gouv.fr
Villabe — Wikipedia
02 mai 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …
02 mai 2025
DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.onzus.fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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onzus.fr
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
02 mai 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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audentia-gestion.fr
Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...
02 mai 2025
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À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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education.gouv.fr
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
02 mai 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Valeur nominale : definition, traduction - Fiche pratique
02 mai 2025
Definition du mot Valeur nominale La valeur nominale a deux sens, selon que l'on parle d'economie ou de finance. Sur un plan economique, la valeur nominale d'un ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/16654/valeur-nominale-definition-traduction.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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LA COUNTRY EN ALSACE
02 mai 2025
les associations dependent d'une loi de 1908 (en fait anterieure, mais modifiee en 1908) et non de la loi 1901, articles 21 a 79 du Droit Civil ...
À suivre sur http://www.countryenalsace.fr/AIDE.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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countryenalsace.fr