Code APE ou NAF DELFINITIVE

Code APE / NAF de l'entreprise DELFINITIVE situé à BOISSY ST LEGER (94470), 45 B RUE DE PARIS.

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BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

07 mai 2025

8559B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Autres enseignements. Consultation et telechargement de la convention ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4778C : Produit Description Etat Date Telecharger; Fichier contenant l' en ancienne et nouvelle . Ce fichier n'est plus commercialise. Fichier extrait de Sirene ... Site Internet de la ville de Vernon ... Nos coordonnees. Hotel de ville - Place Barette - BP 903. 27207 Vernon Cedex Guide de lecture liens supprimes depuis 12.07 table 1 - 2 07.2008 OLE_LINK1 CC : tout sauf NC NC : - construction de moteurs pour motocycles (CPA 02 : 34.10 ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

2

Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...

07 mai 2025

DE LA SANTE PUBLIQUE QUATRIEME PARTIE – Professions de sante Livre III – Auxiliaires medicaux, aides-soignants, auxiliaires de puericulture et ambulanciers

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

La suite sur le site :

unsaf.org

3

Registres obligatoire 2016 - Centre national des ...

07 mai 2025

Les demandes des delegues du personnel et les reponses motivees de l'employeur sont, soit transcrites sur un registre special, soit annexees a ce registre.

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cpc/registre.php

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

centre-convention-collective.com

4

Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?

07 mai 2025

Peut-on avoir plusieurs numeros SIRET pour exercer plusieurs activites en auto-entrepreneur ? Lors de son inscription en auto-entrepreneur ou avec un autre statut d ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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autoentrepreneurinfo.com

5

BON DE COMMANDE CHEQUE Vos references internes a ...

07 mai 2025

ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) …

À suivre sur https://commandez-vos-cheques-cadeaux-cadhoc.com/doc/BDC_Cadhoc2015.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

com/doc/BDC_Cadhoc2015.pdf

6

Ateliers de la rue Raisin: Formulaire de pre-inscription

07 mai 2025

Fiche de renseignement complete destinee a nous faciliter mutuellement la procedure a l’occasion d’une inscription ou d’un changement d’adresse.

À suivre sur http://www.rueraisin.org/formulaires/inscription

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

La suite sur le site :

rueraisin.org

7

Patrick Latour, plusieurs fois DJ d'or ,pour vos ...

07 mai 2025

Thetowershow, entreprise d'animation a Auxerre et sa region, pour animer vos soirees, mariages, defiles, anniversaires, galas, fete avec des DJ professionnels

À suivre sur http://www.thetowershow.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

La suite sur le site :

thetowershow.fr

8

Affichages obligatoires, conventions collectives, …

07 mai 2025

Remarkable vous fournit en affichages obligatoires, document unique, conventions collectives.

À suivre sur http://www.remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

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remarkable.fr

9

Conditions generales de vente

07 mai 2025

Conditions generales de vente : Revues et corrigees le 26/02/2015. Version 20150226. *Preambule - Le site PECHECHASSEDISCOUNT.COM est la propriete de la SARL ...

À suivre sur http://www.pechechassediscount.com/page_8,fr,8,8.cfm

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

pechechassediscount.com

10

Convention collective Pharmacie d’officine

07 mai 2025

Champ d’application Entreprises concernees. Pharmacies d’officine repertoriees sous le 47.73 Z de la nomenclature INSEE de 2008.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/sante/pharmacie/produits/3052/pharmacie_d-officine

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

convention-collective.fr

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Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

07 mai 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024

La suite sur le site :

vis-ma-ville.com

12

Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...

07 mai 2025

Une personne souhaitant s'immatriculer en nom propre au registre de commerce et des societes peut exercer son activite son forme d'entreprise individuelle (EI).

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

La suite sur le site :

entreprises.cci-paris-idf.fr

13

CCN pharmacie d'officine - Jurist' Prudence

07 mai 2025

Article 1er. Il fait reference desormais au nouveau , le 52-3A qui remplace le 64-30 ; celui-ci doit figurer sur les bulletins de salaire.

À suivre sur http://juristprudence.online.fr/ccn%20pharmacie%20officine.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

online.fr

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Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe

07 mai 2025

S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...

À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

La suite sur le site :

oedipe.org

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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

07 mai 2025

Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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