Code APE ou NAF DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION situé à FRESNES (94260), 26 AVENUE PARC DES SPORTS.
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Fiches techniques Siret, Siren, RNA... - aprova84
26 avril 2025
Principe. Pour etre intifiee par les acteurs institutionnels ou prives, l'association doit s'enregistrer aupres differents organismes et posser ainsi un ...
À suivre sur http://www.aprova84.org/fr/boite_a_outils/4_fiches_techniques/67_siret_siren_rna.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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aprova84.org
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
26 avril 2025
Le bureau JF2A la s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quatercies&intifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Comment remplir votre bulletin claration d'activite ...
26 avril 2025
Comment remplir votre bulletin claration d'activite d'un prestataire formation ? (CERFA 10782*03) NOTICE EXPLICATIVE Toute personne physique ou morale qui ...
À suivre sur http://www.idf.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/Notice_bulletin__claration_d_activite.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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idf.direccte.gouv.fr
Glossaire | Gestion la paie
26 avril 2025
-AGFF: L'Association pour la gestion du fonds financement (AGFF) l'AGIRC et l'ARRCO. Dispositif reconduit jusqu'au 31 cembre 2010, l'assiette cette ...
À suivre sur http://www.gestionlapaie.com/glossaire
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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gestiondelapaie.com
Lexique association : Siret Siren NIC Walc - …
26 avril 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu gens savaient que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--walc.php
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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loi1901.com
Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
26 avril 2025
Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'intification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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loi1901.com
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, l ...
26 avril 2025
Last modified by: marie.ruault Created Date: 6/23/2014 2:52:50 PM Other titles: Lisez-moi Table passage IDCC x IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table__passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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gouv.fr
marketing direct,fichiers btob btoc,emailing faxmailing ...
26 avril 2025
En tant que professionnel du marketing direct, conseil en plans fichiers, proprietaire fichiers b2b (1 400 000 adresses actives) et ...
À suivre sur http://www.commercial-database.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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commercial-database.fr
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
26 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre ux (ou plus). C'est tout. La loi 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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assoandco.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat travail ...
26 avril 2025
le principe est la reparation du prejudice selon le principe droit civil l'article 1382: "Tout fait quelconque l'homme, qui cause a autrui un dommage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat--travail
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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infoprudhommes.fr
tarif emailing,cout tarif fax mailing,cout tarif envoi sms ...
26 avril 2025
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À suivre sur http://www.commercial-database.fr/tarifs-indicatifs-fichiers
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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commercial-database.fr
Secteur non marchand : finition, traduction - Fiche ...
26 avril 2025
finition du mot Secteur non marchand Le secteur non marchand est un secteur d'activite qui regroupe l'ensemble s activites fournies gratuitement ou a s prix ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/16623/secteur-non-marchand-finition-traduction.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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journaldunet.com
Asso&Co - Dossier : trouver s partenaires et s ...
26 avril 2025
Ai sur WALC est le logiciel gestion s associations qui a pour objet creer le « repertoire national » s associations francaises.
À suivre sur http://assoandco.fr/themes/lbp/Blogs/LbpDossierDuMois.aspx?appKey=les_dclarations_obligatoires_en_cas__modification_statutaire
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
26 avril 2025
Peut-on avoir plusieurs numeros SIRET pour exercer plusieurs activites en auto-entrepreneur ? Lors son inscription en auto-entrepreneur ou avec un autre statut d ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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autoentrepreneurinfo.com