Code APE ou NAF SUD GESTION IMMOBILIERE
Code APE / NAF de l'entreprise SUD GESTION IMMOBILIERE situé à AIX EN PROVENCE (13100), 8 RUE FOURANE.
Numéro de téléphone :
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
06 mai 2025
EST a TOUSSIEU (69780) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... FACE IMMOBILIER a VERNOU SUR BRENNE (37210) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche L’institution de la Redevance speciale est obligatoire depuis le 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour les collectivites. Elle est alors payee par toute entreprise ou administration localisee dans le perimetre de la collectivite et dont les dechets sont elimines dans le cadre du service public. Distributeur exclusif d’une marque de cosmetique Societe francaise creee il y a 15 ans specialisee dans distribution de cosmetique. Contrat exclusif de distribution avec une marque reconnue, pionniere dans son secteur (produits brevetes).
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
06 mai 2025
7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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M. Macron a bien claque un Smic par jour pendant 3 ans ...
06 mai 2025
Question n°12: M. Macron, vous etes un homme cultive et brillant, il n’y a pas de doute. Votre situation patrimoniale montre clairement que vous n’etes pas un homme d’argent – mais bien au contraire, un homme de dettes.
À suivre sur https://www.les-crises.fr/m-macron-a-bien-claque-un-smic-par-jour-pendant-3-ans-20-questions-a-lui-poser-sur-des-bizarreries-sur-son-patrimoine/
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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