Code APE ou NAF MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT DU PAYS D
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT DU PAYS D situé à AUBAGNE (13400), 26 COURS VOLTAIRE.
Numéro de téléphone :
r2-55.20Z-Hebergement touristique autre hebergement ...
25 avril 2025
Le est extrait liste s s (qui compren 21 sections, 88 ivisions, 272 groupes, 615 csses, 732 sous-csses) pour corresponre a l'activite principale exercee par une socie. Si vous exercez plusieurs activites, vous vez onc terminer celle qui est preominante.Construction batiments · ivision 47r2-69.10Z-Activites juriiques | Inseewww.insee.fr/fr/maonnees/r2/sousCsse/69.10Z69.10.13 – Services conseil representation juriique, en travail. 69.10.14 – Services conseil representation juriique, en civil. 69.10.15 – Services juriiques en matiere brevs, s 'auteurs autres s proprie intellectuelle. 69.10.16 – Services notariaux Comment est termine votre ? L’Insee vous livre un ’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors l’immatricution votre entreprise.Ce , compose 4 chiffres ’une ltre, a une vocation principalement statistique. Il perm 'intifier branche 'activite principale l'entreprise ou travailleur inpenant. Les conventions collectives ci ssous peuvent corresponre au - 1393Z. Textile (instrie) oam (3106) : 1310Z, 1320Z, 1392Z, 1393Z, 1395Z, 1396Z, 1399Z, 1412Z, 1413Z, 1414Z. 4.4 (88 %) Commanz votre convention Telechargez le PF Tissus, tapis, linge (commerce gros) (3047) : 1392Z, 1393Z, 4616Z, 4641Z, 4647Z, 4673B, 4751Z, 4753Z. … - 1624Z Libelle : Travail bois fab. 'art. en bois en liege sauf s meubles. Fab. art. vannerie sparterie . Les conventions collectives ci ssous peuvent corresponre au - 1624Z. Travail mecanique bois, s scieries, negoce l'importation s bois (3041) : 1610B, 1621Z, 1623Z, 1624Z, 1629Z, 1721B, 2223Z, 2229A, 2790Z, 3109B. 4 ... nomencture 'activites francaise () est une nomencture statistique utilisee en France qui perm coification l'activite principale exercee () ans l'entreprise ou l'association.Le (appele aussi ) est un s s Insee.. Le est appose par l'Insee lors l'enregistrement ans SIRENE s ablissements qui lui sont transmis par les centres ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/maonnees/r2/sousCsse/55.20z
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/55.20z
SYNICAT MIXTE ...
25 avril 2025
SYNICAT MIXTE VAL SEINE a LES MUREAUX (78130) RCS, SIREN, SIR, bins, statuts, chiffre 'affaires, irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, , , TVA intracommunautaire
À suivre sur https://www.socie.com/socie/synicat-mixte-----------val--seine-200012292.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/syndicat-mixte-de-la-maison-de-la-justice-et-du-droit-du-val-de-seine-200012292.html
GESTION
25 avril 2025
GESTION a ARGENTEUIL (95100) : ablissement siege (RNCS), activite, aresse, tranche 'effectif, nature l'ablissement, ate creation
À suivre sur https://www.socie.com/ablissement/gestion----------49778340700016.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/etablissement/gestion-de-la-maison-de-la-justice-et-du-droit-49778340700016.html
cr n° 2007-1888 26 cembre 2007 portant ...
25 avril 2025
cr n° 2007-1888 26 cembre 2007 portant approbation s nomenctures 'activites proits francaises ... a s fins statistiques, 'un caracterisant l'activite principale exercee () en reference a nomencture 'activites ne saurait suffire a creer s s ou s obligations en faveur ou a charge s unites concernees. II. ― Les moalites ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000017765090
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000017765090
s (MJ) proximite ...
25 avril 2025
Les s (MJ) ont e creees par une loi 1998 afin ’assurer ans les quartiers s grans agglomerations une presence juiciaire proximite, concourir a prevention linquance a l’ai aux victimes, garantir aux citoyens un acces au favoriser les mos alternatifs reglement s litiges quotiien.
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/268688-s------mj---proximite
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
vie-publique.fr/fiches/268688-maisons-de-justice-et-du-droit-mjd-justice-de-proximite
Liste s s - ata.gouv.fr
25 avril 2025
Visualisation liste s s isponibles en France avec liste s entreprises par . Voir reutilisation Contacter le procteur Procteur Les Echos Solutions. Les Echos Solutions est une pteforme services aux entreprises mtant en rion s entrepreneurs avec s services. Voir le profil Contacter Informations. Visualisation - socie Suggerer un ...
À suivre sur https://www.ata.gouv.fr/fr/reuses/liste-s-s-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
data.gouv.fr/fr/reuses/liste-des-codes-ape/
Permanence 'information 'orientation juriiques ...
25 avril 2025
l'avocat 21/23 rue Capron 59300 VALENCIENNES Tel : +33 3 27 42 71 44 Permanence 'information 'orientation juriiques Pour obtenir gratuitement s conseils s reponses a leurs questions juriiques, les justiciables peuvent s'aresser a s points reis 'acces au .
À suivre sur https://-finances.commentcamarche.com/faq/10103-permanence--information---orientation-juriiques--valenciennes
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/10103-permanence-d-information-et-d-orientation-juridiques-de-valenciennes
Socie CONSTRUCTIONS R a Montier-en-r (Chiffre ...
25 avril 2025
CONSTRUCTIONS R, SARL au capital 12 000€, a bute son activite en mars 2002. Gilles Ponziano FIOR est gerant socie CONSTRUCTIONS R. Le siege social cte entreprise est actuellement situe 23 bis rue Thibault - 52220 Montier-en-r CONSTRUCTIONS R evolue sur le secteur 'activite : Construction batiments
À suivre sur https://www.verif.com/socie/CONSTRUCTIONS--R-441714615/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/CONSTRUCTIONS-DU-DER-441714615/
| Mairie Champigny-sur-marne
25 avril 2025
perm 'eviter le recours au Tribunal propose un mo resolution s pits conflits civil par un reglement a l’amiable. ans certaines conitions, le Procureur Republique ci egalement 'orienter certaines infractions penales vers pour y exercer une mesure penale ou un rappel a loi. Il est ...
À suivre sur https://champigny94.fr/tous-vos-s/s/-----
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
https://champigny94.fr/tous-vos-droits/droits/maison-de-justice-et-de-droit
/ Portail / Les s
25 avril 2025
Les s (MJ) assurent une presence juiciaire proximite concourent a prevention linquance, a l'ai aux victimes a l'acces au . Les mesures alternatives traitement penal les actions tenant a resolution amiable s conflits peuvent y …
À suivre sur http://www..gouv.fr/le-ministere----10017/les-s-------24772.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Les conventions collectives - wifeo.com
25 avril 2025
En pratique, on utilise souvent le ou (ils sont intiques notes sur le bullin saire) l’entreprise pour intifier sa ou ses conventions collectives rattachement, car nombre conventions collectives listent les s ’activite auxquelles elles s’appliquent. s lors que votre activite principale signe une convention collective, vous es tenu ...
À suivre sur http://collectif-amp-aes.wifeo.com/les-conventions-collectives----travail.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
La suite sur le site :
wifeo.com
Convention collective nationale boungerie ...
25 avril 2025
Convention collective nationale boungerie-patisserie 19 mars 1976. ene par arre 21 juin 1978 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/i/KALICONT000005635886/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000005635886/