Code APE ou NAF MISSION PATRIMOINE
Code APE / NAF de l'entreprise MISSION PATRIMOINE situé à SUCY EN BRIE (94370), ALLEE DOUVES.
Numéro de téléphone :
Les associations - Comite departemental - federation ...
13 juin 2025
NACE correspondance MON Comptable En Ligne, Cabinet Expert comptable, Logiciel de Comptabilite En Ligne compris. Creation 200 Euros HT, Business Plan ... Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... Les repertoires d'entreprises En France, l'identification officielle des entreprises quelles qu'en soient la structure et la forme juridique : statuts d'entreprise ... Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Subventions versees aux associations / Collecte de fonds ...
13 juin 2025
Conditions d'octroi Une association doit avoir ete declaree. La subvention doit etre demandee par les instances dirigeantes. Elle doit concerner :
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Financement-d-une-association/Collecte-de-fonds-par-une-association/Subventions-versees-aux-associations
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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interieur.gouv.fr
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
13 juin 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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VOL, ESCROQUERIE, ABUS DE CONFIANCE - CLINIQUE …
13 juin 2025
Propos liminaire. Qu'il me soit permis de dire mes reverences a mes eminents Professeurs de Droit Penal Special, Pr D. SOSSA (SP/OHADA) et Pr J. …
À suivre sur http://www.oswaldkpengla-s.com/2013/11/vol-escroquerie-abus-de-confiance.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
13 juin 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
13 juin 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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pigiste.org
Service public : definition, traduction - Fiche pratique
13 juin 2025
Definition du mot Service public Un service public designe une activite dont l'objectif est de satisfaire un besoin d'interet general. Les services publics ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/16624/service-public-definition-traduction.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
13 juin 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
13 juin 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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droit-et-photographie.com
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
13 juin 2025
C'est pourquoi la , dans le respect des regles posees par la loi informatique et liberte, preconise la creation d'un fichier national des gerants et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Psychanalogie”
13 juin 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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frdm.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
13 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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insee.fr
Temoignage auto-entrepreneur inscription, fonctionnement
13 juin 2025
Bonjour. Actuellement enseignante, je souhaite quitter l’enseignement pour creer mon entreprise de multi services a la personne avec 2 activites a public ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Temoignage-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
13 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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Autoentrepreneur 2 04 2009 - Share and Discover …
13 juin 2025
A particular slide catching your eye? Clipping is a handy way to collect important slides you want to go back to later.
À suivre sur http://fr.slideshare.net/guest87ff2e7/autoentrepreneur-2-04-2009
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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