Code APE ou NAF RECTO VERSO
Code APE / NAF de l'entreprise RECTO VERSO situé à ST LEU LA FORET (95320), 3 RUE JULES VERNE.
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LE TRESOR DU CAPITAINE CROCHET - servicejeunesse.asso.fr
05 mai 2025
Les informations au titre du questionnaire au sont une obligation legale. Le defaut de reponse entraine l’incapacite pour AGEFOS PME d’exercer la ... QUI EST ASSUJETTI ? Toutes les entreprises soumises a l'impot sur le revenu ou sur les societes, quel que soit leur statut : entreprise individuelle ou societe, Calcul de la Taxe Brute d’apprentissage MS 0,68 %X = , 00 Deductions hors quota a appliquer *Joindre les justificatifs, voir notice Effectif au 31/12/2015 : Cerfa n°51165*03 Page 1/5 . Toutes les entreprises de 11 salaries et plus sont dans l’obligation d’organiser periodiquement des elections des AF0056 10 rue des Genets – Orvault ADRESSE POSTALE : C.G.O. 44947 NANTES CEDEX 9 Tel. : 02 40 67 54 04 Mail : affiliation.ccbgoAconges-btp.com Site Web : …
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Projets_Activites/Tresor_du_capitaine_crochet.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
05 mai 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des societes doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Aide declaration de changement de situation - Assurance ...
05 mai 2025
sur la declaration que tu dois remplir, pour le numero employeur, il y a combien d'espace ? un grand espace (pour le siret) ou un petit espace (pour le ) ???
À suivre sur http://forum.doctissimo.fr/sante/assurance-maladie/declaration-changement-situation-sujet_2924_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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doctissimo.fr
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
05 mai 2025
PRESENTATION DU DOSSIER. La premiere partie expose brievement le cadre juridique et les grandes lignes de l’audience de conciliation, prealable de la procedure ...
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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astae.com
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
05 mai 2025
Bonjour, Je suis actuellement auto entrepreneur (inscription au tribunal de commerce depuis le 6/08/2016) et ai obtenu l’ACCRE le 9/11/2016. Je suis inscrite a ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
MENE1418316C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
05 mai 2025
Introduction. La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'Ecole de la Republique reconnait que tous les enfants ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=81597
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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education.gouv.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
05 mai 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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documentissime.fr
S’inscrire comme auto-entrepreneur en 5 minutes
05 mai 2025
Bonjour . Merci pour cette chronologie tres clair. Le lien vers le formulaire en ligne semble ne plus fonctionner, pouvez vous me l’envoyer svp ?
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/s-inscrire-comme-auto-entrepreneur-en-5-minutes-formulaire-inscription
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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autoentrepreneurinfo.com
Observatoire prospectif commerce - Opca commerce - Opca ...
05 mai 2025
Presentation de l’Observatoire prospectif du Commerce. Depuis 1996, le Forco heberge l’Observatoire prospectif du Commerce. A la demande des partenaires sociaux ...
À suivre sur http://www.forco.org/Branche/ObservatoireProspectifDuCommerce
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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forco.org
Emploi a domicile - Arnaque et escroquerie sur Internet
05 mai 2025
Tout commence par une offre d’emploi visible sur un site de petites annonces sur internet. Une societe basee a l’etranger cherche a embaucher une personne ...
À suivre sur https://arnaqueinternet.com/arnaque_sur_le_web/emploi-a-domicile/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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https://arnaqueinternet.com/arnaque_sur_le_web/emploi-a-domicile/
Particulier employeur - Urssaf.fr
05 mai 2025
Dans cette rubrique « Particulier employeur », retrouvez les informations utiles pour vous permettre de remplir vos formalites et obligations si vous occupez :
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/particulier-employeur.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
urssaf.fr