Code APE ou NAF POLICE
Code APE / NAF de l'entreprise POLICE situé à PONTOISE (95300), 13 RUE SERE DEPOIN.
Numéro de téléphone :
LISTE DES S - CCI Seine Mer Normandie
29 avril 2025
Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant ... En France, le (pour Activite Principale Exercee) est un de cinq caracteres [1] (quatre chiffres et une lettre) attribue par l’ Insee a toute ... 86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... 8010Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8010Z 7120B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Analyses, essais et inspections techniques. Consultation et telechargement de la ...
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_liste.asp?param=3
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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rouen.cci.fr
- Droit du travail
29 avril 2025
La nomenclature des activites francaises, ou , fait partie des s Insee. Il permet la codification de l', c'est-a-dire de l'activite principale ...
À suivre sur http://www.droit-du-travail.wikibis.com/_.php
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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droit-du-travail.wikibis.com
Liste des anciens s - Juridique, droit et fiscalite
29 avril 2025
Avant le changement de 2012, les s (dits parfois s 2008) etaient les suivants:
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/liste-des-anciens-s-/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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juridique-et-droit.com
SECURITAS FRANCE SARL (PARIS 15) Chiffre d'affaires ...
29 avril 2025
SECURITAS FRANCE SARL a PARIS 15 (75015) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/securitas-france-sarl-304497852.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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societe.com
Accueil - sirene.fr
29 avril 2025
Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements francais. Ce service de l’Insee permet de creer et ...
À suivre sur http://www.sirene.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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sirene.fr
Societe UNITE SGP FORCE OUVRIERE a …
29 avril 2025
UNITE SGP FORCE OUVRIERE (BAGNOLET - 93170) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur http://www.verif.com/societe/UNITE-SGP--FORCE-OUVRIERE-791712581/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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verif.com
Societe MUTUELLE GENERALE DE LA a PARIS 8 ...
29 avril 2025
MUTUELLE GENERALE DE LA (PARIS 8 - 75008) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/MUTUELLE-GENERALE-DE-LA--775671894/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
verif.com
Accueil - Mairie de Vernon
29 avril 2025
Site Internet de la ville de Vernon ... Nos coordonnees. Hotel de ville - Place Barette - BP 903. 27207 Vernon Cedex
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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vernon27.fr
Table de correspondance rev .1 -> rev .2
29 avril 2025
Guide de lecture liens supprimes depuis 12.07 table 1 - 2 07.2008 OLE_LINK1 CC : tout sauf NC NC : - construction de moteurs pour motocycles (CPA 02 : 34.10 ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/revision__2008/doc/table_1-2.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Liste numerique des conventions collectives
29 avril 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z) Ou trouver les numeros : - Le N° de brochure se compose de ...
À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
La suite sur le site :
convention-collective-fr.com
2003 - 2008
29 avril 2025
Table de correspondance 2003 - 2008 en Seine-et-Marne; Choisir un
À suivre sur http://infoeco77.seineetmarne.cci.fr/MesPages/InfoEcoConsultAccess/passage12.php
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
seineetmarne.cci.fr
Organisations syndicales professionnelles francaises ...
29 avril 2025
Liste. A noter : CCN signifie Convention collective nationale et Nomenclature des activites francaises. Professions liberales. Union nationale des professions ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
29 avril 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
lta.frdm.fr
Protection des eleveurs professionnels - Eleveurs …
29 avril 2025
En France, le SIREN (Systeme Informatique du Repertoire des Entreprises) est un Insee unique qui sert a identifier une entreprise francaise.
À suivre sur http://www.eleveurs-online.com/article,lecture,protection-des-eleveurs-professionnels:12635.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
eleveurs-online.com