Code APE ou NAF SERVICE PROTECTION SECURITE INTERNATIONAL
Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE PROTECTION SECURITE INTERNATIONAL situé à CERGY (95000), 2 COUR FEUILLEE.
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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
04 mai 2025
86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... Texte de base : Convention collective nationale du 3 decembre 1997, etendue par arrete du 13 aout 1998. Champ d'application : La presente convention collective ... Le (ou l') est un renseignement fondamental pour la statistique d'entreprise car il est a la base des classements des entreprises par secteur d'activite. Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ... Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/03/2016.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
04 mai 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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cgt.fr
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
04 mai 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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audentia-gestion.fr
Conventions collectives - Negociation collective ...
04 mai 2025
Pour connaitre les regles applicables en droit du travail en general, et au contrat de travail en particulier, il faut se reporter au du travail mais ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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gouv.fr
Convention collective commerces de gros (n°3044 | IDCC …
04 mai 2025
Convention collective du commerce de gros Brochure : 3044 IDCC : 573. Cette convention est applicables a des secteurs d'activites divers et varies souvent tres ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-commerces-de-gros-3044.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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convention.fr
Le guide des saisonniers - La cgt
04 mai 2025
Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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cgt.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
04 mai 2025
Jurisprudence 1 re Chambre de la Cour d’appel de Paris presidee par M. Magendie Arret rendu le 24 mai 2006 resume publie au Bulletin d’information de ...
À suivre sur http://lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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frdm.fr
Recherche experte dans les conventions collectives ...
04 mai 2025
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Skyrock.com
04 mai 2025
Blogs, profils, rencontres, chat, photos, videos, musique... Avec Skyrock, cree gratuitement ton reseau d'amis et partage tes photos, tes videos et tes gadgets en ...
À suivre sur http://www.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Convention collective transports routiers - ambulances ...
04 mai 2025
Convention collective des transports routiers et activites auxiliaires Brochure : 3085 IDCC : 16. Cette convention regle les relations entre employeurs et salaries ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-transports-routiers-et-des-activites-auxiliaires-du-transport-3085.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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convention.fr
Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
04 mai 2025
Atika dit : Bonjour, Donc, pour avoir la reponse a ma question je dois adherer et payer 30 € ? La question que je vous ai posee revient pourtant de maniere ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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lamaisondesartistes.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
04 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
04 mai 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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aube-nature.com
Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
04 mai 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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Calameo - Guide Pratique - Accompagner la creation d ...
04 mai 2025
Read the publication. Parnte Canyoning Parcours acrobatique en hauteur Canoe-kayak VTT Char a voile Spectacle vivant Musiques actuelles Lieux de repetition ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00087950231adb649babe
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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