Code APE ou NAF CFTC
Code APE / NAF de l'entreprise CFTC situé à CERGY (95000), 26 RUE FRANCIS COMBE.
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DROIT DU TRAVAIL Les sources collectives professionnelles
06 mai 2025
Relevent de cette section les ouvriers et employes des professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... - 1 - SOMMAIRE C.C.N.51 Convention Collective Nationale CHAPITRE 1 GESTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE ET DES RELATIONS SOCIALES 1. TITRE 1 Regles … Accord du 3 mars 2006, fixant le taux de revalorisation des elements affectes au compte epargne-temps (JO du 20/10/06). Signataires : UIMM, FO, CGC, LOGEO HABITAT a PARIS 9 (75009) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... Votre Convention Collective Notariat garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3134 - IDCC 2205
À suivre sur http://jfpaulin.info/fichiers/GESS/GESS_08_conventions_collectives.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Convention collective banque (n°3161 | IDCC 2120)
06 mai 2025
Votre Convention Collective Banque garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3161 - IDCC 2120
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-banque-3161.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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convention.fr
Sigles du social / glossaire social • LegiSocial
06 mai 2025
Tous les sigles du social sont presentes dans le glossaire social et ABCedaire de LegiSocial
À suivre sur http://www.legisocial.fr/glossaire-sigles-social/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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legisocial.fr
Lexique finance Trader Finance - La lettre C du ...
06 mai 2025
La lettre C du dictionnaire financier Trader Finance. Retrouvez la definitions des principaux termes lies A la finance, au forex, A la€™economie a ...
À suivre sur http://www.trader-finance.fr/lexique-finance/definition-lettre-C.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
06 mai 2025
Pour les entreprises du spectacle vivant, quelle convention collective appliquer ? Cette fiche propose un point sur les differentes conventions applicables. A noter ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-dans
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
06 mai 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
06 mai 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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infoprudhommes.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
06 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes
06 mai 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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asso.free.fr