Code APE ou NAF ASSOCIATION SPORTIVE GIGNACAISE

Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE GIGNACAISE situé à GIGNAC LA NERTHE (13180), AVENUE JEAN JAURES.

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1

Fiche entreprise TENNIS CLUB GIGNAC ...

04 mai 2025

Une version revisee de la ( rev. 2) est en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Pour effectuer une recherche, choisissez l'un des onglets ci-dessous : ... rev. 2, 2008 · Numeros d'identification et d'immatriculation d'une ...https://www.service-public.fr/s/vosdroits/F1926... ( ). Le se compose de 4 chiffres et une lettre. ... Par d'idees, le peut, de ce fait, ... Le nouveau , selon la rev. 2, ... 926C : Autres activites s Contenu annexe : activites des ecoles de sport, ... GYMNASTIQUE , declaree est active depuis 19 ans. ... declaree: () de l'entreprise: 9312Z: Activite ... Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ... rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.12Z Activites de clubs de sports. precedente suivante. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)

À suivre sur http://www.verif.com/societe/-TENNIS-CLUB-GIGNAC-411139488/

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024

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verif.com

2

INSEE : Nouveau pour votre

04 mai 2025

Le nouveau , selon la rev. 2, ... Fiscalite des s : ... REGLEMENTATION sur les etablissements d'APS et les EDUCATEURS …

À suivre sur http://www.valdoise-ffgym.com/INSEE-Nouveau---pour-votre-_a314.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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valdoise-ffgym.com

3

Nomenclature d'activites francaise — Wikipedia

04 mai 2025

Le (appele aussi ) est un des s Insee. ... les professions liberales et autres groupements : s, GIE, societes civiles, ...Historique · Notes et references · Voir aussi926C Autres activites s - Expert Comptable 3 …https://comptable-en-ligne.fr/.../secteurs-activites.php?-=926C926C Autres activites s MON ... 92.6C ... l'organisation et la gestion d'activites s par des s clubs societes ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise

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Fiche entreprise ASS TOUS EN FORME - 413807413 - …

04 mai 2025

... le ou le d'une entreprise Communiquer ou modifier des ... ASSOC ; GYMNASTIQUE ; …

À suivre sur http://www.verif.com/societe/ASS-TOUS-EN-FORME-413807413/

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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verif.com

5

SIREN SIRET pour une - Loi1901.com

04 mai 2025

Un numero SIREN SIRET () ... L'article 200 du general des impots qui ouvre droit a une reduction Lire la suite... ... s s : ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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loi1901.com

6

Insee - Definitions, methodes et qualite - rev. 2 ...

04 mai 2025

rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire; ... . s a caractere patriotique, ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_94.99z.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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insee.fr

7

Numero de SIRET et pour une - …

04 mai 2025

Des administrations ou des organismes peuvent utiliser la pour determiner le champ d’application d’un ... Le des s d’artistes est ...

À suivre sur http://www.fraap.org/article291.html

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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fraap.org

8

() - PagesJaunes : …

04 mai 2025

() Afficher le N ... 9312Z. Effectif de l'etablissement 0 salari ...

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/09377254

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

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pagesjaunes.fr

9

rev. 2, 2008 - Sous-classe - Activites de clubs de ...

04 mai 2025

rev. 2, 2008 - Sous-classe . R Arts, spectacles et activites recreatives. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)

À suivre sur http://recherche-.insee.fr/SIRENET_Classes/9312z.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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insee.fr

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Droit des s Loi 1901 - Avocat en droit de l ...

04 mai 2025

... le peut, de ce fait, etre appele par certains ... Votre question porte sur l’agrement des s s regi par les ...

À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

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avocat-ambroselli.com

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s : Liste des s

04 mai 2025

Liste des s : ... Liste des s / ... 8551Z: Enseignement de disciplines s et d'activites de loisirs

À suivre sur http://www.s.com/liste.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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codesnaf.com

13

SIRENE, SIRET et : les obligations des s

04 mai 2025

... l’INSEE determine le ... () definie par le ... par exemple ou si votre a l’intention de solliciter des subventions.

À suivre sur http://1901.fr/droit--loi-1901/sirene-siret-et--les-obligations-des-s/

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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association1901.fr

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