Code APE ou NAF ASSURANCE DIRECTE DU PARTICULIER
Code APE / NAF de l'entreprise ASSURANCE DIRECTE DU PARTICULIER situé à DUCOS (97224), Z I PETITE COCOTTE IMM HEXAGONE.
Numéro de téléphone :
Les associations - Comite departemental - federation ...
07 mai 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8299Z : C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ... Article L. 4321-1 de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ... (exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z) Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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le-palet.com
Liste des tous les intitules des conventions collectives
07 mai 2025
Liste des conventions collectives classees par ordre alphabetique. Retrouvez votre convention collective grace a son intitule.
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-par-intitule.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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convention.fr
La paye expliquee | E-Paye
07 mai 2025
La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ...
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
e-paye.com
Accueil - WC Loc - Leader francais de la location de ...
07 mai 2025
Le service Gagnant WC LOC. L’ meilleur service, entretien, transport, SAV, garantis par le leader national. Service precedent
À suivre sur http://www.wcloc.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024
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wcloc.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
07 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
07 mai 2025
Merci beaucoup pour cette reponse claire et rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs petites activites ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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autoentrepreneurinfo.com
PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
07 mai 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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pigiste.org
AUTO-ENTREPRENEUR - Chambre de Commerce et …
07 mai 2025
EDITION 2010 CREATION TRANSMISSION - REPRISE C.F.E. Centre de Formalites des Entreprises CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE www.auto-entrepreneur.cci.fr …
À suivre sur http://www.drome.cci.fr/boite-a-outils/documentation-telechargement/?no_cache=1&tx_drblob_pi1%5Bdownloaid%5D=132
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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drome.cci.fr
Id3 droit a la formation professionnelle ...
07 mai 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
id3.asso.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
07 mai 2025
Le temps de travail. La ree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
cgt.fr
Convention collective, Conges : Importation-exportation ...
07 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-entreprises-de-commission-de-courtage-et-de-commerce-intracommunautaire-et-dimportation-exportation--18-decembre-1952.-etene-par-arrete--18-octobre-1955-jorf-6-novembre-1955-rectificatif-jorf-22-novembre-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwM2MzU2MTI%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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maconvention.fr
Attributs de la personnalite morale syndicat
07 mai 2025
Section 1 : Definition consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
07 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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documentissime.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
07 mai 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Conditions de vente
07 mai 2025
ARTICLE 1. INTROCTION. 1.1. La Societe AMBICOM, Societe a Responsabilite Limitee, immatriculee au RCS de MEAUX sous le numero B 498 899 731 a pour ...
À suivre sur http://www.grand-froid.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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grand-froid.fr