Code APE ou NAF CULTURE ET LIBERTE

Code APE / NAF de l'entreprise CULTURE ET LIBERTE situé à MARSEILLE (13010), 29 TRAVERSE CHANTE PERDRIX.

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Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...

03 mai 2025

Consultez telechargez la convention collective correspondante au / : 9311Z : Gestion d'installations sportives IKKS GROUP a SEVREMOINE (49450) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, , ... CENTRE SOCIAL L EUROPE (COLOMBES - 92700) : SIREN, SIR, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, … RACING MRO 92 (ANTONY - 92160) : SIREN, SIR, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Rrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIMAUX DE COMPAGNIE …

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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gouv.fr

2

Convention collective Football : personnels administratifs ...

03 mai 2025

Champ d’application Salaries activites vises. La convention collective Football couvre les salaries administratifs assimiles travaillant au sein des ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/arts-sport--loisirs/produits/0/football_personnels_administratifs__assimiles

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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convention-collective.fr

3

Convention collective entreprises artistiques ...

03 mai 2025

La Convention collective nationale pour les entreprises artistiques lles est applicable en France a pour mission de regler les relations entre les ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-entreprises-artistiques--lles-3226.html

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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convention.fr

4

Convention collective Familles rurales

03 mai 2025

Champ d’application Organismes activites couverts. Associations federations « Familles rurales » repertoriees notamment sous les s suivants de ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/arts-sport--loisirs/produits/0/familles_rurales

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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convention-collective.fr

5

LES PROFESSIONS LES ACTIVITES DU SPECTACLE, LE …

03 mai 2025

Les professions artistiques les activites du spectacle relevent d’une reglementation specifique qui limite, voir rend impossible toute “cohabitation”

À suivre sur http://www.legi-spectacle.org/pdf/auto_entrepreneur.pdf

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024

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legi-spectacle.org

6

Avi — Wikipedia

03 mai 2025

L'avi designe toutes les sortes d'elevage d'oiseaux ou de volaille

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Avi

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Aviculture

7

Rambervillers — Wikipedia

03 mai 2025

Voies de communication transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Rambervillers

8

Subventions - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...

03 mai 2025

Une association declaree peut recevoir des sommes d'argent appelees subventions, de la part de l'at, de collectivites territoriales d'ablissements publics.

À suivre sur http://associations.gouv.fr/1013-subventions.html

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024

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gouv.fr

9

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

03 mai 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024

La suite sur le site :

cgt.fr

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Convention collective nationale du sport du 7 juill 2005 ...

03 mai 2025

La convention collective du sport regle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations entre les employeurs les salaries des entreprises ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000023447013&idSectionTA=KALISCTA000017577659&cidTexte=KALITEXT000017577657&idConvention=KALICONT000017577652&datexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

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legifrance.gouv.fr

11

Modele CDD a temps partiel avec terme precis – Les ...

03 mai 2025

Entre les soussignes: Denomination: Siege social: N° SIR /: N° d'URSSAF: Representee par: (nom, prenom qualite de la personne qui represente la ...

À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils--services/modeles-de-documents/modeles-rh/834-cdd-a-temps-partiel-avec-terme-precis-27348.php

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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lesechos.fr

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Modele CDD pour accroissement temporaire d'activite ...

03 mai 2025

Entre les soussignes: Denomination: Siege social: N° SIR /: N° d' URSSAF: Representee par: (nom, prenom qualite de la personne qui represente la ...

À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils--services/modeles-de-documents/modeles-rh/830-cdd-pour-accroissement-temporaire-d-activite-26438.php

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024

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lesechos.fr

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

03 mai 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brev europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024

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insee.fr

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Convention Collective de la restauration collective

03 mai 2025

Generalites texte de la Convention Collective de la restauration collective

À suivre sur http://www.juridique--droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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juridique-et-droit.com

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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

03 mai 2025

N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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