Code APE ou NAF D'ACCORD
Code APE / NAF de l'entreprise D'ACCORD situé à MARSEILLE (13012), 194 RUE CHARLES KADDOUZ.
Numéro de téléphone :
Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social
27 avril 2025
2370Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 2370Z 4759A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4759A La nomenclature des activites francaises, ou , est l’un des s officiels apposes par INSEE lors de l’enregistrement des entreprises et associations ... La , Nomenclature d'Activite Francaise, codifie l'Activite Principale Exercee () pour les entreprises et les etablissements. La nomenclature d'activites ... Cerfa n°51165*03 Page 2/5 Il ne faut pas confondre ce numero avec le numero de brochure de la convention collective, ni avec le /
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
27 avril 2025
Bonjour, Je suis actuellement auto entrepreneur (inscription au tribunal de commerce depuis le 6/08/2016) et ai obtenu l’ACCRE le 9/11/2016. Je suis inscrite a ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Eacale Provence
27 avril 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE OBJET. Les presentes conditions generales de vente regissent les relations qui existent entre la societe Escale Provence et toute ...
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Conditions generales de ventes - LedPerf.com : Leader francais
27 avril 2025
ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES CGV. 1.1 Les presentes Conditions Generales de Vente (ci-apres « CGV ») sont applicables aux ventes de produits materiels sur le ...
À suivre sur https://www.ledperf.com/conditions.php
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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Mentions legales - RCT - Rugby Club Toulonnais
27 avril 2025
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE. Identification Raison sociale : SASP Rugby Club Toulonnais Statut juridique et capital …
À suivre sur http://www.rctoulon.com/mentions-legales/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
27 avril 2025
PRESENTATION DU DOSSIER. La premiere partie expose brievement le cadre juridique et les grandes lignes de l’audience de conciliation, prealable de la procedure ...
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
27 avril 2025
bonjour je souhaite tres prochainement ouvrir ma societe de transport de personne avec chauffeurs grande remise a disposition .cela dit je n'ai pas en ma possession l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
27 avril 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2024
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tdo, www.sav-motoculture.com, motoculture
27 avril 2025
TDO sarl vous presente son nouveau site specialement dedie a la piece de rechange pour le materiel de Motoculture, les Micro Tracteur et les Accessoires pour ...
À suivre sur http://www.sav-motoculture.com/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024
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