Code APE ou NAF TOTAL RÉUNION

Code APE / NAF de l'entreprise TOTAL RÉUNION situé à PORT LE (97420), 3 AV JACQUES PRÉVERT.

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Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

28 avril 2025

Nous tenons a remercier l’ensemble des participants a la du 10 Mars 2008 qui a permis d’echanger sur ces metiers et d’enrichir le diagnostic. Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Brochure n° 3044. Commerces de gros. Convention collective nationale du 23 juin 1970 Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970 Comment financer votre formation. Certains candidats financent a titre individuel leurs frais de formation. D’autres obtiennent une prise en charge partielle ou ... du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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legifrance.gouv.fr

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La paye expliquee | E-Paye

28 avril 2025

La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ...

À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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e-paye.com

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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...

28 avril 2025

Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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Infirmerie dans l'entreprise - Bienvenue sur TRiPALiUM ...

28 avril 2025

Infirmerie, secouriste, registre des accidents benins, la prevention de la sante et de la securite dans l'entreprise: Obligation d'avoir une ...

À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/sante/infirmerie1.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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tripalium.com

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Convention collective papiers, cartons et celluloses (n ...

28 avril 2025

Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-papiers-cartons-et-celluloses-production-des-ouvriers-dessinateurs-etam-3242.html

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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convention.fr

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Valeur locative des locaux professionnels : declaration ...

28 avril 2025

La declaration permettra a l'administration de determiner les nouveaux parametres d'evaluation des locaux professionnels (decoupage en secteurs homogenes ...

À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3386/hb/rfiduchb3386_0122251.html

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

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grouperf.com

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Convention collective de l'animation : les enseignants des ...

28 avril 2025

La grille specifique des enseignants . Les enseignants de musique, assimiles aux groupes des techniciens et agents de maitrise (C, D et E), sont integres au sein ...

À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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emga.fr

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Bossons Fute

28 avril 2025

1.2.2. Nature de l'activite. Clinique Veterinaire. : 7500Z. 1.2.3. Convention collective de reference lorsqu'elle comporte des clauses particulieres en ...

À suivre sur http://bossons-fute.fr/index.php?option=com_content&view=category&id=15&itemid=7

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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bossons-fute.fr

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Asso&Co - La foire aux questions asso&co

28 avril 2025

[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...

À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

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assoandco.fr

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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

28 avril 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...

28 avril 2025

les anti auto entrepeneur disent: pas de TVA facturee; mais ils oublient de dire TVA payee sur les achats et non recuperable; donc perte de 18,6 %

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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autoentrepreneur.fr

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Convention collective industrie textile (n°3106 | IDCC 18)

28 avril 2025

Convention collective nationale du 1 fevrier 1951. Objet et champ d'application de la convention . Duree . Avantages acquis . Indemnisation des delegues aux ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-textile-industrie-oetam-3106.html

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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convention.fr

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Convention Collective Nationale du Personnel des …

28 avril 2025

Convention collective nationale du personnel des cabinets medicaux Texte de base du 14 octobre 1981 (arrete d'extension du 15 janvier 1982), Modifie par :

À suivre sur http://orthoptie.net/pro/convcoll.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

La suite sur le site :

orthoptie.net

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Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...

28 avril 2025

Bonjour Ezielle, Merci pour votre visite! Je suis ravie que cet article puisse vous aider a y voir un peu plus clair! Il est pas toujours facile de savoir quelles ...

À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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le-chaudron-de-morrigann.com

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ISBA - Conditions de vente - ISBA - Tapis, tapis ...

28 avril 2025

Conditions generales de ventes. Toute commande dans notre boutique implique l'acceptation de nos conditions generales de ventes. Lisez donc attentivement les ...

À suivre sur http://www.tapis-isba.com/content/3-conditions-generales-de-ventes

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

La suite sur le site :

tapis-isba.com

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