Code APE ou NAF CULTURE ET SOLIDARITE
Code APE / NAF de l'entreprise CULTURE ET SOLIDARITE situé à AJACCIO (20090), 23 ROUTE ALATA.
Numéro de téléphone :
MICROMANIA (VALBONNE) Chiffre d'affaires, resultat ...
11 juin 2025
Le emballeur perm d’identifier le conditionneur d’un produit, s’il est different du responsable identifie de la mise sur le marche. C.O.S. (coefficient d’occupation des sols) Coefficient qui fixe la densite maximale de construction susceptible d’re edifiee sur un meme terrain. Derminer la convention collective applicable a son entreprise n’est pas toujours aise. C’est l’activite principale de l’employeur qui perm dans la ... Un numero SIREN SIR () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises des ablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://www.socie.com/socie/micromania-418096392.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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societe.com
Fongecif Midi Pyrenees
11 juin 2025
pour les salaries ayant beneficie de contrats a duree derminee: c'est le FONGECIF qui vous remunerera au vu de la demande de versement de la ...
À suivre sur http://www.fongecifmp.org/index.aspx?r=6.2
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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fongecifmp.org
Prud'hommes : remplir le formulaire - Syndicat ...
11 juin 2025
Comment remplir un formulaire pour entamer une procedure aux Prud’hommes.
À suivre sur http://www.cnt-f.org/sipm/Prud-hommes-remplir-le-formulaire.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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cnt-f.org
Convention collective centres sociaux sociols (n ...
11 juin 2025
La Convention collective nationale des acteurs du lien social familial (centres sociaux sociols, associations d'accueil de jeunes enfants, associations ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-centres-sociaux--sociols-3218.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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convention.fr
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique l'AE
11 juin 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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auto-entrepreneur.fr
Convention collective Familles rurales
11 juin 2025
Champ d’application Organismes activites couverts. Associations federations « Familles rurales » repertoriees notamment sous les s suivants de ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/arts-sport--loisirs/produits/0/familles_rurales
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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convention-collective.fr
La CGT pres de chez vous - La cgt
11 juin 2025
La CGT c'est un reseau de 857 unions locales reparties sur l'ensemble du territoire, constituees par les syndicats sections syndicales d'une meme (...)
À suivre sur http://www.cgt.fr/-La-CGT-pres-de-chez-vous-.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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cgt.fr
Dispositif d’exoneration de l’octroi de mer - Les ...
11 juin 2025
Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 30 juin 2015 (format pdf - 30.4 ko) Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 15 octobre 2015 (format ...
À suivre sur http://www.reunion.gouv.fr/dispositif-d-exoneration-de-l-octroi-de-mer-a446.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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reunion.gouv.fr
Convention collective Centres sociaux sociols
11 juin 2025
Sociaux sociols (centres) autres acteurs du lien social (associations) Convention collective nationale du 4 juin 1983. Dispositions generales
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3218/sociaux__sociols_centres__autres_acteurs_du_lien_social_associations
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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convention-collective.fr
Convention collective animation (n°3246 | IDCC 1518)
11 juin 2025
Le droit du travail impose aux professionnels de denir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cte obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-animation-3246.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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convention.fr
Decr n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
11 juin 2025
Decr n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
Toutes les associations doivent-elles avoir un numero ...
11 juin 2025
En 2002, nous avons cree un Intran gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intran ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'ait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/intran/a_news/index_news.php?Id=1617
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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loi1901.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
11 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brev europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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insee.fr
Siglaire : table des sigles acronymes
11 juin 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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asso.free.fr