Code APE ou NAF CHAMBRE DES AVOUÉS PRÈS LA COUR D'APPEL DE BASTIA
Code APE / NAF de l'entreprise CHAMBRE DES AVOUÉS PRÈS LA COUR D'APPEL DE BASTIA situé à BASTIA (20200), RDPT MORO GIAFFERI PALAIS DE JUSTICE.
Numéro de téléphone :
741A AVOCAT - arapl.fr
02 mai 2025
entation societe , ordre professionnel ou assimile est en activite puis 117 ans. Impntee a (20200), elle est specialisee dans le … Le numero TVA intracommunautaire ente pour a ete calcule automatiquement et est fourni a titre indicatif. Il ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle l'assujettissement ou non cette entreprise a TVA. , ordre professionnel ou assimile est active puis 28 ans. Situee a LYON 5EME (69005), elle est specialisee dans le secteur activites organisations professionnelles. societe est une organisation professionnelle. Avec actuellement un capital social inconnu, cette entite a bute il y a 117 ans. Les locaux societe sont situes dans commune (20).Lieu : BOULEVARD PAOLI 20200 APPEL DOUAI - societe.comhttps://www.societe.com/societe/-----appel...entation societe APPEL DOUAI APPEL DOUAI , ordre professionnel ou assimile est active puis 21 ans. Localisee a DOUAI (59500), elle est specialisee dans le secteur … 09/02/2012 Dissolution societe Entreprise(s) emettrice(s) l'annonce. nomination : GRAMMAGNAC-YGOUF, BAVOINE ET LEVASSEUR, Associes CAEN Societe Civile Professionnelle tituire d'un Office d'Avoue a Dissoluted on : cember 29, 2018Lieu : 20 Pce SAINT SAUVEUR, CAEN, 14000Date fondation : 01/07/1983 p Notaires Haute Corse (, 20200 ...entreprises.lefigaro.fr › EconomieLe numero TVA intracommunautaire ente pour p Notaires Haute Corse a ete calcule automatiquement et est fourni a titre indicatif. Il ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle l'assujettissement ou non cette entreprise a TVA.
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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arapl.fr
Justice / Portail / d’appel - justice.gouv.fr
02 mai 2025
Une d’appel est composee uniquement magistrats professionnels : un premier int, ints et conseillers. Le ministere public est reente aux audiences d’appel par le procureur general, ou l’un ses avocats generaux ou substituts generaux.
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation---justice-10031/lordre-judiciaire-10033/-dappel-12026.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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justice.gouv.fr
(France) — Wikipedia
02 mai 2025
En France, l'ordre judiciaire est une juridiction droit commun du second gre. Elle examine un litige ja juge, par exemple par un tribunal correctionnel ou un tribunal gran instance.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_d%27appel_%28France%29
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Cour_d%27appel_%28France%29
COMPAGNIE EXPERTS JUDICIAIRES …
02 mai 2025
COMPAGNIE EXPERTS JUDICIAIRES METZ 818006470 (METZ - 57000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur https://www.verif.com/societe/COMPAGNIE--EXPERTS-JUDICIAIRES----D-APPEL--METZ-818006470/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Nomencture d’activites francaise | Insee
02 mai 2025
, nomencture d'activites francaise, est une nomencture activites economiques productives, principalement eboree pour faciliter l'organisation l'information economique et sociale.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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insee.fr/fr/information/2406147