Code APE ou NAF ALIMEA
Code APE / NAF de l'entreprise ALIMEA situé à TALASANI (20230), ALIMEA FIGARETO FIGARETTO.
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Convention collective, Conges : Carrieres : industries de ...
30 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8020Z : Activites liees aux systemes de securite Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8690E : Activites des professionnels de la reeducation, de l'appareillage et ... ALINEA a CROIX (59170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-relative-aux-conditions-de-travail-des-employes-techniciens-et-agents-de-maitrise-des-industries-de-carrieres-et-de-materiaux-du-12-juillet-1955.-etendue-par-arrete-du-13-decembre-1960-jonc-21-decembre-1960-rectificatif-9-fevrier-1961/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2NDk%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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maconvention.fr
BON DE COMMANDE SOLUTION COMITE …
30 avril 2025
ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) …
À suivre sur https://commandez-vos-cheques-cadeaux-cadhoc.com/doc/BDC_Cadhoc_Cheque_CE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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com/doc/BDC_Cadhoc_Cheque_CE.pdf
Les modalites d'application des conventions et accords ...
30 avril 2025
d’application territorial de la convention ou de l’accord collectif regissant les salaries de cette activite. Pour ce faire, il faut se referer
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
30 avril 2025
Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir auto-entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Statut fiscal du photographe auteur - Union des …
30 avril 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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upp-auteurs.fr
Convention collective, Salaire : Caoutchouc
30 avril 2025
Salaire dans la Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-caoutchouc-du-6-mars-1953.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1OTc%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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maconvention.fr
Kbis Auto Entrepreneur, RCS, RM, immatriculation - Auto ...
30 avril 2025
ou auto entrepreneur: Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son .
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/statut-auto-entrepreneur/immatriculation/index.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
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auto-entrepreneur.fr
Bulletin de salaire — Wikipedia
30 avril 2025
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Elaborer un projet pedagogique de centre
30 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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servicejeunesse.asso.fr
ECT | formation aux travaux en hauteur
30 avril 2025
FORMATION AUX TRAVAUX EN HAUTEUR | FORMATION CORDISTE | Centre de formation aux techniques d'evolution en hauteur a l'aide d'EPI Antichute et Cordistes
À suivre sur http://www.ectformation.eu/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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ectformation.eu
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
30 avril 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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astae.com
Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
30 avril 2025
Facilities, site du Facility management, pour les responsables Services Generaux & Achats hors production : Informations pratiques proprete-nettoyage |
À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-proprete-nettoyage/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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facilities.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
30 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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documentissime.fr
Convention Collective de la restauration collective
30 avril 2025
La restauration collective a but lucratif ou non lucratif correspond aux s 55.5 A et 55.5 C, exercees a titre principal. La definition de la restauration ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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juridique-et-droit.com
Vendre ses creations : Ouvrir son entreprise ...ou pas
30 avril 2025
Voila LA question qu'on s'est toutes/tous deja pose(e) : est-il necessaire d'ouvrir son entreprise pour vendre ses creations de bijoux et accessoires ?
À suivre sur https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/