Code APE ou NAF VARIATIONS
Code APE / NAF de l'entreprise VARIATIONS situé à L'ILE ROUSSE (20220), LIEU-DIT FECCIAJO.
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Insee - Definitions et methodes - Definitions
05 mai 2025
8121Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 8121Z 4399C : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4399C - SARL au capital de 80550 € - Gerant : Mme Nicole AZNAR - R.C. Bagneres de Bigorre N°2001B34 - SIRET 437 817 091 00014 - SIREN 437 817 091 - : 182G Titre Ier : Dispositions generales. Champ d'application. Article 1er (1) En vigueur etendu. Modifie par accord du 14 mai 1997 BO conventions collectives 2000-16 ... Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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insee.fr
Id3 droit a la formation professionnelle ...
05 mai 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=actu_01
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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id3.asso.fr
Elite Carbone: Elite Carbone: condition general de vente ...
05 mai 2025
Elite Carbone: condition general de vente, contact mail, telephone, horaire d'ouverture, locaux, numero siret, information, siege social
À suivre sur http://www.elitecarbone-shop.com/information-entreprise-societe-locaux,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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elitecarbone-shop.com
Conditions generales de vente Velorizons
05 mai 2025
1/ Inscription : Modalites d’inscription : Les presentes conditions generales de vente regissent les offres de forfait touristique proposees par Velorizons.
À suivre sur http://www.velorizons.com/conditions-de-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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velorizons.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
05 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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insee.fr
Conditions generales de vente
05 mai 2025
12. Garantie legale :-PECHECHASSEDISCOUNT.COM garantit, en tant que vendeur et conformement a la Loi, la conformite des biens et donc responsable des defauts de ...
À suivre sur http://www.pechechassediscount.com/page_8,fr,8,8.cfm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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pechechassediscount.com
ANALYSE SITUATION TRAVAIL
05 mai 2025
Les articles du du travail impliques ... ( ou ... Le probleme initial doit etre pose clairement ainsi que les observees et ...
À suivre sur http://medtrav54.free.fr/Dijon_09_06/Dijon/Analyse_Situ_Travail.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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free.fr
EONIA : definition, calcul, traduction - Fiche pratique
05 mai 2025
L'EONIA (Euro OverNight Index Average) represente la moyenne des taux d'interet des prets interbancaires a echeance d'une journee. Les prets interbancaires ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/15059/eonia-definition-calcul-traduction.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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journaldunet.com
Federation CINOV : Titre 5 - Remuneration et ...
05 mai 2025
La convention collective CINOV-Syntec actualisee - Remuneration et amenagement du temps de travail
À suivre sur http://www.cinov.fr/la-convention-collective/convention-collective-actualisee/titre-5-remuneration
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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cinov.fr
Conditions generales de vente
05 mai 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Version mise a jour le 13 avril 2014. 1. DEFINITIONS Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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havas-voyages.fr
Hebergeur - hebergement web
05 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
05 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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documentissime.fr
Telecharger | La Maison des Artistes
05 mai 2025
Kristina dit : Bonjour, j’aurais 2 questions a vous posez. Je fais partie de la Maison des artistes en tant que artistes plasticienne (Securite Sociale de la ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/download/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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lamaisondesartistes.fr
La Semaine Veterinaire - Calameo - Publishing Platform ...
05 mai 2025
ACTU L’enquete rage dans le Val-d’Oise vise a limiter les euthanasies FORMATION Examens complementaires en dermatologie : les pieges a eviter A LA UNE ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00301369041697fe39c4a
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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calameo.com