Code APE ou NAF 3278
Liste des s et Excel (a telecharger)
02 mai 2025
25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25)LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste-- … · Fichier PDFLISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...Taille du fichier : 68KBNombre de pages : 13s ().com 011A (nomenclature 2003): Voir l'activite correspondant a ce
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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, , quelle difference ? - ECL DIRECT
02 mai 2025
Le – 3320C est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 1213 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 10601 salaries, essentiellement des agents de maintenance et des ingenieurs. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le – 3320C : obligations, organismes de formations ...
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/ 3530Z : Convention collective correspondante
02 mai 2025
Le / . Ce est lie a la profession : Production et distribution de vur et d'air conditionne. Il est destine a toutes les societes exercant un emploi concernant le secteur : Production et distribution de vur et d'air conditionne. L'Institut national de la Statistique et des Etudes Economiques a concu une arborescence permettant de trier les numeros par ...
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Correspondance entre anciens et nouveaux s
02 mai 2025
Depuis la reforme de 2008, de nouveaux s ont remplace les anciens. Il ne s’agit pas d’une simple correspondance mais d’un profond changement puisque par exemple l’ancien 741G, utilise pour les activites de conseil, a ete transforme en plusieurs s, selon l’activite.
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/ 5911A : Convention collective correspondante
02 mai 2025
Le / Le secteur d'activite Production de films et de programmes pour la television peut etre liee a l'identifiant 5911A. Il est donne a la majorite des entreprises realisant quotidiennement un emploi concernant la branche : Production de films et de programmes pour la television. l'I.N.S.E.E a mis en place une nomenclature afin de trier les identifiants A.P.E. par ...
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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/ : qu'est ce c'est ? Ou le trouver ...
02 mai 2025
Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme ou . Lors de la creation de ton statut auto-entrepreneur, l'INSEE te delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) ». Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement ...
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Psychologue : votre
02 mai 2025
Comment changer mon ? Si vous exercez plusieurs activites, le doit etre celui de l’activite principale.Ainsi vous ne pouvez avoir qu’un seul psychologue. Si le qui vous a ete attribuee par l’INSEE n’est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de reclamation en y joignant ce formulaire de modification de psychologue.
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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/ 4642Z - Votre convention collective
02 mai 2025
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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