Code APE ou NAF AC
Code APE / NAF de l'entreprise AC situé à SEPTEMES LES VALLONS (13240), 3 ZI PRE DE L'AUBE.
Numéro de téléphone :
.ORG (ISSY-LES-MOULINEAUX) Chiffre d'affaires, resultat ...
28 avril 2025
Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’tivite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'tivite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. Le – 9609Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 76 214 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 37 502 salaries, essentiellement des astrologues, des sophrologues et des tatoueurs. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous shiez tout sur le – 9609Z : obligations, organismes de ... Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque tivite et d'ceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete tualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ... Le correspondant au 6820a est identique : 6820a. En effet, meme si on trouve encore parfois les deux terminologies et , celles-ci sont strictement identiques, le reste le meme. La plupart des documents adminstratifs vous demanderont le , mais on trouve encore certains formulaires qui demandent le . Remplissez alors simplement votre ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-org-535247548.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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societe.com/societe/ac-org-535247548.html
/ 9609Z : Convention collective correspondante
28 avril 2025
Le / . L'tivite professionnelle Autres services personnels n.c.a. peut-etre attribuee au N.A.F 9609Z. Ce correspond aux organisations realisant quotidiennement un travail concernant le domaine : Autres services personnels n.c.a.. L'Institut national de la Statistique et des Etudes Economiques a construit une arborescence afin d'organiser les s par ...
À suivre sur https://www.convention.fr//9609Z/?=735
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
convention.fr/code/9609Z/?naf=735
Sinistralite AT/MP
28 avril 2025
Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite et par categorie de risque (cident du travail, cident de trajet et maladie professionnelle) a partir du - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce qui releve du CTN selectionne. A noter que si le est peu ou pas represente dans le CTN ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques-et-analyse/sinistralite-atmp.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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risquesprofessionnels.ameli.fr
Modification de la situation d'une entreprise | Insee
28 avril 2025
Le (tivite principale exercee) de votre entreprise ne correspond pas ou plus a votre tivite, vous souhaitez le modifier. 2.1 Si vous avez change d'tivite Si vous avez change d'tivites exercees, la demande de modification de votre entreprise doit se faire aupres du Centre de formalite des entreprises dont vous dependez.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2015441
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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insee.fr/fr/information/2015441
/ 5610C : Convention collective correspondante
28 avril 2025
Le / . Cette norme A.P.E. equivaut a la profession : Restauration de type rapide. Ce correspond a toutes les structures exercant de fon reguliere un travail concernant le domaine : Restauration de type rapide. L'Institut national de la Statistique et des Etudes Economiques a developpe une nomenclature ayant pour objectif de classer les identifiants A.P.E. par ...
À suivre sur https://www.convention.fr//5610C/?=528
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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convention.fr/code/5610C/?naf=528
Taux AT/MP 2020 et risques associe - Compta Online
28 avril 2025
Le risques doit aussi etre renseigne dans la DSN. Le taux AT 2020 se trouve dans le compte AT-MP de l'entreprise (sur net-entreprises.fr), sur le site de l'URSSAF (dans l'historique des taux AT) et dans divers decrets ou arretes publies en fin d'annee. Depuis le 1er janvier 2020, la dematerialisation de la notification est obligatoire dans les entreprises de plus de 149 salaries ...
À suivre sur https://www.compta-online.com/taux-atmp-2020-et--risques-associe-ao2369
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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compta-online.com/taux-atmp-2020-et-code-risques-associe-ao2369
/ 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
28 avril 2025
Le / de l'tivite Autres services personnels n.c.a. est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises, vous avez decrit votre tivite. L'INSEE analyse la declaration de l'tivite ou des tivites exercees et determine un qui correspond selon votre ...
À suivre sur https://www.hoggo.com/--/9609z-autres-services-personnels-n-c-a
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
hoggo.com/code-ape-naf/9609z-autres-services-personnels-n-c-a
Societe GREENYARD FROZEN FRANCE SAS a MorA© (Chiffre d ...
28 avril 2025
GREENYARD FROZEN FRANCE SAS 872500913 (MorA© - 56500) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intrommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, tionnaires
À suivre sur https://www.verif.com/societe/GREENYARD-FROZEN-FRANCE-SAS-872500913/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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verif.com/societe/GREENYARD-FROZEN-FRANCE-SAS-872500913/
Risque cident du travail : Statistiques sur la ...
28 avril 2025
2016-098 Page 2 / 70 2016-08-01 2016-098-MY- Risque AT 2015 par CTN et .docx Ce document presente les principaux indicateurs statistiques concernant la sinistralite de l’annee 2015, pour le risque cident du travail, par CTN (comites techniques nationaux), et par CTN et .Taille du fichier : 2MBNombre de pages : 70 / - lyc-perrin-soa.-versailles.frhttps://lyc-perrin-soa.-versailles.fr/portail/IMG/pdf/__... · Fichier PDFBTS electrotechnique - / 4321A :Travaux d'installation electrique dans tous locaux 4321B :Travaux d'installation electrique sur la voie publique 2712Z : Fabrication de materiel de distribution et de commande electrique 3320C :Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'equipements de controle des processus industriels 3320D :Installation d'equipements ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/etudes_statistiques/AT_2015/AT%202015-%20Sinistralite%20par%20CTN%20et%20%20%20(n-2016-098).pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
risquesprofessionnels.ameli.fr
Siren, Siret, n° RCS, TVA intrommunautaire,
28 avril 2025
Le - anciennement appele - permet d'identifier la branche d'tivite principale de l'entreprise. Le est compose de 4 chiffres et d'une lettre en reference a la Nomenclature d'tivites Francaise (). Exemple : 68-31Z Agences immobilieres. Le est attribue par l'INSEE en fonction de l'tivite principale declaree par l'entreprise dans sa demande ...
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/lexique
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/lexique
Societe NEGOCE a Sainte-Soulle (Chiffre d'affaires ...
28 avril 2025
NEGOCE 440865798 (Sainte-Soulle - 17220) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intrommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, tionnaires
À suivre sur https://www.verif.com/societe/-NEGOCE-440865798/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
verif.com/societe/AC-NEGOCE-440865798/
- Traduction anglaise – Linguee
28 avril 2025
La Centrale de bilans utilise, depuis 1994, la 1993 (Nomenclature d'tivites francaise) [...] de l'INSEE qui codifie l'tivite des differentes entreprises en [...] fonction de leur (tivite principale [...] exercee). banquecentrale.eu. banquecentrale.eu. Since 1994, the Balance Sheet Office has used INSEE's 1993 [...] classification, which arranges the tivities of ...
À suivre sur https://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/+.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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linguee.fr/francais-anglais/traduction/code+ape.html