Code APE ou NAF PARTAGE ET TRAVAIL SERVICES

Code APE / NAF de l'entreprise PARTAGE ET TRAVAIL SERVICES situé à AIX EN PROVENCE (13090), RESIDENCE LE MANSARD PL ROMEE DE VILLENEUV.

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1

Recherche simple dans les s en vigueur | Legifrance

27 avril 2025

7990Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 7990Z Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ... Consultez telechargez la convention collective correspondante au / : 6311Z :

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechArticle.do

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

2

Adherer a la CFE-CGC

27 avril 2025

Informations sur les cookies. En utilisant le site cfecgc.org, vous consentez a l'utilisation des cookies. Pour tout savoir sur les cookies, vos traces, vos droits ...

À suivre sur http://www.cfecgc.org/adherer/

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

La suite sur le site :

cfecgc.org

3

Organisations syndicales professionnelles francaises ...

27 avril 2025

Liste. A noter : CCN signifie Convention collective nationale Nomenclature des activites francaises. Professions liberales. Union nationale des professions ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises

4

Les associations - Comite departemental - federation ...

27 avril 2025

... l’article L 951-1 du du ... ceux-ci sont consideres par les ... generalement exprimee par le (anciennement ) ...

À suivre sur http://www.le-pal.com/data/msword_1285061573.doc

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

La suite sur le site :

le-palet.com

5

Prevention securite privee en France — Wikipedia

27 avril 2025

Annexes Sources. fr) La convention collective des Entreprises de Prevention Securite (www.legifrance.gouv.fr) (fr) Daniel Warfman Frederic Ocqueau, La ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention__s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention_et_s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France

6

-fr.com Annuaire Professionnel des entreprises

27 avril 2025

Rrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... Fabrication d'objs divers en bois;fabrication d'objs en liege, vannerie sparterie

À suivre sur http://www.-fr.com/recherche.php?dpt=Aquitaine

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

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ape-fr.com

7

2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de ...

27 avril 2025

Outre le du qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de , les accords collectifs qui peuvent re au ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

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infoprudhommes.fr

8

Formation mo in s versement ENTREPRISES 10de

27 avril 2025

CONDITIONS GENERALES D’ADHESION Au titre de la contribution relative au financement de la professionnalisation de la contribution legale ou conventionnelle ...

À suivre sur http://www.agefos-pme-corse.com/fileadmin/user_upload/20-/10-Employeur/contribution/bvM10/Bordereau_Versement_Prestataireservice-10_B39000_AGEFOS_PME.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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agefos-pme-corse.com

9

SIREN SIR pour une association - Loi1901.com

27 avril 2025

Un numero SIREN SIR () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises des ablissements sirene, ou bien un orga

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-sir-.php

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

La suite sur le site :

loi1901.com

10

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

27 avril 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV ( non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

11

Le Guide du Portage | Portage Salarial

27 avril 2025

Le portage salarial, un veritable tremplin pour differentes professions, categories sociales ou categories d'ages. Les personnes optant pour le portage salarial ...

À suivre sur http://www.guideduportage.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

La suite sur le site :

guideduportage.com

12

Institut national de la statistique des udes ...

27 avril 2025

L'Institut national de la statistique des udes economiques collecte, produit, analyse diffuse des informations sur l'economie la socie francaises

À suivre sur http://www.insee.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr

13

Dj non declare [Resolu] - Droit-finances.n : vos ...

27 avril 2025

Bonjour, que risque les personnes qui emploieent un dj pour les soirees de mariage,baptem... sans qu'il soit declare?? pour moi, c 'est du au noir, ou pas??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.n/forum/affich-3895269-dj-non-declare

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

14

7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...

27 avril 2025

Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

15

Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...

27 avril 2025

Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Intern, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois reglements, les ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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gouv.fr

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