Code APE ou NAF SARL DROIT

Code APE / NAF de l'entreprise SARL DROIT situé à CHARLY SUR MARNE (02310), 53 RUE EMILE MORLOT.

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Conditions de vente

28 avril 2025

4520A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4520A 6820B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... s INSEE plombier, chauffagiste, electricien, climatisation, sanitaire, zingueur, charpentier, peintre, pros batiment, constructeur maison, couvreur un professionnel sous le 4520A Entretien et reparation de vehicules automobiles legers as t'il le de vendre une voiture? car ce professionnel m'a ... Merci pour ces conseils ils sont tres judicieux car effectivement, lors de ma declaration trimestrielle de CA je devrais differencier mes activites de ventes et ...

À suivre sur http://boutique.rossi-fer.com/page_4,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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rossi-fer.com

2

Photographe et auto-entrepreneur ? | et …

28 avril 2025

Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...

À suivre sur http://blog.-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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droit-et-photographie.com

3

Accueil - Mairie de Vernon

28 avril 2025

Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

La suite sur le site :

vernon27.fr

4

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

28 avril 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

5

C.G.V. MODATOI - Chaussures pour femme : Modatoi ...

28 avril 2025

En cas d'exercice du de retractation, MODATOI est tenu au remboursement des sommes versees par le client, sans frais, a l'exception des frais de retour.

À suivre sur http://www.modatoi.com/cgv,fr,8,16.cfm

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024

La suite sur le site :

modatoi.com

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