Code APE ou NAF COURIR

Code APE / NAF de l'entreprise COURIR situé à MARSEILLE (13011), GAL MARCH GEANT CASINO.

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1

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE - SFR | Telephone ...

13 juin 2025

8899B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8899B 8559B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Autres enseignements. Consultation et telechargement de la convention ... FRANCE a SASSENAGE (38360) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... le Insee ou INSEE, en France, est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques ... Imprimer Etre paye au cachet. Historiquement, le cachet consistait a faire tamponner une “carte” permettant de tenir le compte du nombre de fois ou une ...

À suivre sur http://www.sfr.fr/media/pdf/Assistance/att00027912/formulaire_changement_titulaire.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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sfr.fr

2

Convention collective, Conges : Carrieres : industries ...

13 juin 2025

Conges dans la Convention collective nationale des cadres des industries de carrieres et materiaux du 6 decembre 1956

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-cadres-des-industries-de-carrieres-et-materiaux-du-6-decembre-1956.-etendue-par-arrete-du-13-decembre-1960-jonc-21-decembre-1960-rectificatif-9-fevrier-1961/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU0MzA%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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maconvention.fr

3

Convention collective, Conges : Huissiers de justice ...

13 juin 2025

Conges dans la Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-huissiers-de-justice-du-11-avril-1996.-etendue-par-arrete-du-18-octobre-1996-jorf-29-octobre-1996/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1MjE%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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maconvention.fr

4

Conditions generales de vente

13 juin 2025

Vente aux particuliers. Identification : Les Treilles Gourmandes Raison sociale : LTG S.A.S. SAS au capital de 400 000 € Adresse : LTG S.A.S. Route de Cande

À suivre sur http://www.treillesgourmandes.com/conditions-generales-de-vente/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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treillesgourmandes.com

5

Prud'hommes : remplir le formulaire - Syndicat ...

13 juin 2025

SIPM. Prud’hommes : remplir le formulaire. CNT - Commission juridique confederale. mardi 28 septembre 2004

À suivre sur http://www.cnt-f.org/sipm/Prud-hommes-remplir-le-formulaire.html

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

La suite sur le site :

cnt-f.org

6

Conditions de vente - Aide - ALAIN BATT Artisan ...

13 juin 2025

Retractation Conformement a l’article L121-20-2 du de la consommation, le droit de retractation ne peut s’appliquer aux denrees perissables et aux ...

À suivre sur http://www.alainbatt.com/fr/conditions-de-vente.html

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

La suite sur le site :

alainbatt.com

7

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...

13 juin 2025

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 3 : Placement et emploi (1)

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21313

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

ineris.fr

8

cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr

13 juin 2025

Republique francaise Ministere de l’enseignement superieur et de la recherche DIRECTION DE LA RECHERCHE et de l’innovation Comite consultatif sur le ...

À suivre sur http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/organigramme/72/3/formulaire_CCTIRS_mai_2008_27723.rtf

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

media.enseignementsup-recherche.gouv.fr

9

Conditions generales de ventes - LedPerf.com : Leader ...

13 juin 2025

ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES CGV. 1.1 Les presentes Conditions Generales de Vente (ci-apres « CGV ») sont applicables aux ventes de produits materiels sur le ...

À suivre sur http://www.ledperf.com/conditions.php

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

La suite sur le site :

ledperf.com

10

Conditions generales de vente

13 juin 2025

Conditions generales de vente Le site est la propriete de La Boite a Perles en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction ...

À suivre sur http://www.laboiterles.fr/page_4,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

La suite sur le site :

laboiteaperles.fr

11

Conditions generales de vente

13 juin 2025

Preambule Le site est la propriete de la BRICOMMERCE en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle ...

À suivre sur http://www.bricommerce.com/infos_cgv,fr,8,9.cfm

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

bricommerce.com

12

RSA et Auto Entrepreneur en 2011

13 juin 2025

Calcul du montant forfaitaire du RSA en 2011. Nombre d’enfants: Allocataire seul(e) Allocataire seul(e) (ex-API) Allocataire en couple: 0: 466,99 € 599,67 €

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/rsa-et-auto-entrepreneur-caf-2011

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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025

La suite sur le site :

autoentrepreneurinfo.com

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10 differences entre un #psychologue et un #coach ...

13 juin 2025

Difference n°3. Le psychologue est tenu de respecter le de deontologie des psychologues. Le coach n’a pas a sa disposition de de deontologie qui soit ...

À suivre sur http://caroleblancot.com/2015/07/differences-psychologue-coach/

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

caroleblancot.com

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Les Regles de l’indeminisation des intermittents du ...

13 juin 2025

Les comprendre, se les approprier et les faire appliquer. Telecharger ce document . INTRODUCTION : LES TEXTES DE REFERENCES. Ce livret a ete redige par les ...

À suivre sur http://aciafrance.org/information-assedic/les-regles-de-lindeminisation-des-intermittentes-du-spectacle/

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

La suite sur le site :

aciafrance.org

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Conditions de vente

13 juin 2025

Article 12.1. Garantie de conformite . Article L.211-4 du de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et repond des ...

À suivre sur http://www.pallascuir.com/cgv,fr,8,22.cfm

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

La suite sur le site :

pallascuir.com

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