Code APE ou NAF MI-TEMPS

Code APE / NAF de l'entreprise MI-TEMPS situé à VIRE (14500), 30 RUE SAULNERIE.

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Convention collective, Contrat de travail ...

03 mai 2025

3011Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Construction de navires et de structures flottantes. Consultation et ... Nom de l’organisme : Nom du president : / : N° SIRET : Forme juridique : Convention Collective applicable : SPORT Adresse : postal : Ville : Employeur Apprenti supplementaire Attestation de presence de l’apprenti dans l’entreprise Entreprise (raison sociale) : Nom du responsable de l’entreprise : bonjour,venant d’etre licencie et en reconversion professionnel, je souhaite faire du coaching sportif,je souhaiterai trouver le bon statut,afin de payer le moins ... Service Juridique Note d’Information n°003 4 Juillet 2008 I. Les employeurs concernes Selon l’article L.1272-1 du du travail, « un cheque-emploi ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lhospitalisation-privee-du-18-avril-2002/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4MTM%3D/contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

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maconvention.fr

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Convention collective exploitation cinematographique (n ...

03 mai 2025

La Convention collective nationale de l'exploitation cinematographique s'applique en France metropolitaine et regle les conditions de travail entre employeurs et ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-exploitation-cinematographique-3097.html

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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convention.fr

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Bulletin de salaire — Wikipedia

03 mai 2025

En France, un bulletin de salaire, ou fiche de paie, est un document fourni par l'employeur attestant du salaire verse au salarie, il detaille le salaire net ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire

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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

03 mai 2025

Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024

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aide-creation-entreprise.info

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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

03 mai 2025

Dans la majorite des cas, on exercera a son domicile. Cocher donc la case de la zone 3 adequate. Dans la zone 5, indiquer comme activite « Auteur photographe ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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aube-nature.com

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Quelles formalites l'association doit-elle effectuer ...

03 mai 2025

Les associations organisant occasionnellement des spectacles : le recours au GUSO obligatoire. Les associations qui proposent occasionnellement une animation ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/formalites_embauche_artistes.jsp

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

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assistant-juridique.fr

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2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...

03 mai 2025

En supposant que toutes les conditions de validite de forme et de delais ont ete respectees (dans ce domaine la vigilance des representants du personnel est ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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infoprudhommes.fr

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut national

03 mai 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

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insee.fr

9

CCN51 (Hospitalisation privee a but non lucratif)

03 mai 2025

Champ d’application de la convention collective 51 (CCN51) Pourquoi parler de CCN51 ou convention collective FEHAP ? La convention collective nationale de l ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3198/hospitalisation_privee_a_but_non_lucratif

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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convention-collective.fr

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

03 mai 2025

Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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documentissime.fr

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Convention collective nationale des pompes funebres …

03 mai 2025

Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

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afif.asso.fr

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Cumul d’activites : salarie et entrepreneur individuel

03 mai 2025

En matiere de cumul d’activites (salarie et non salarie, cumul artisan commercant, independant et artiste), quelles sont les regles en matiere de ...

À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=35

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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free.fr

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Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...

03 mai 2025

Identification Professionnelle et Services (43958) Toute personne qui desire presenter et commercialiser sa creation artistique dans les arts graphiques et ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

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lamaisondesartistes.fr

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CIP-IDF > INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES …

03 mai 2025

B. CONTROLES DE L’INSPECTION DU TRAVAIL. 1) Controle sur Le Havre 21/10/2004. Controle au Havre BONJOUR LES ROUENNAIS. Ici le Havre, ou TXX s’il en reste...

À suivre sur http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=2838

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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cip-idf.org

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Le contrat a duree indeterminee de chantier (CDIC) | Job ...

03 mai 2025

bonjour, Embauchee en CDIC par la boite A. Pour le client B . Client B a signe un contrat de service avec boite A qui prend fin decembre 2015. Je souhaite quitter ...

À suivre sur http://www.jobalternative.net/le-contrat-a-duree-indeterminee-de-chantier-cdic/

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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jobalternative.net

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