Code APE ou NAF ASSOCIATION SERVICES AUX PERSONNES

Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION SERVICES AUX PERSONNES situé à MAURIAC (15200), RUE PONT VERT.

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Declaration des changements dans une ...

25 avril 2025

INTRODUCTION Le , de « l’activite principale exercee », est une des composante inherente a la creation d’entreprise, d’ ou d ... SIREN. Le numero de SIREN est attribue par l´INSEE a la creation de l´entreprise (ou lors de la declaration d´existence des travailleurs independants ... La nomenclature des activites francaises, ou , est l’un des s officiels apposes par INSEE lors de l’enregistrement des entreprises et s ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 9499Z : SOCIETE PROVENCALE D'AIDES Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat. 83500 LA SEYNE SUR MER

À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/s/Formalites-administratives-d-une-/Obligations-liees--evolutions-d-une-/Declaration-des-changements-dans-une-

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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interieur.gouv.fr

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Subventions versees s / Collecte de fonds ...

25 avril 2025

Conditions d'octroi Une doit avoir ete declaree. La subvention doit etre demandee par les instances dirigeantes. Elle doit concerner :

À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/s/Financement-d-une-/Collecte-de-fonds-par-une-/Subventions-versees--s

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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interieur.gouv.fr

3

Artistes Assistance, Pole d'Accompagnement, de Conseil …

25 avril 2025

Pour adherer a Artistes Assistance, il vous suffit de telecharger et imprimer les fiches ci-dessous, de les remplir et de ...

À suivre sur http://www.artistes-assistance.com/telecharg.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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artistes-assistance.com

5

s : Liste des s

25 avril 2025

s.com : liste des s 2016 et des s 2016

À suivre sur http://www.s.com/liste.html

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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codesnaf.com

6

SIREN SIRET pour une - Loi1901.com

25 avril 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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loi1901.com

7

Convention collective, Conges : Handics ...

25 avril 2025

Convention collective nationale de travail des etablissements et pour inadaptees et handices du 15 mars 1966

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-travail-des-etablissements-et--pour--inadaptees-et-handices-du-15-mars-1966.-mise-a-jour-au-15-septembre-1976/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU0MDc%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024

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maconvention.fr

8

s : comment obtenir les Siren, Siret, et ...

25 avril 2025

Une , tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au ...

À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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loi1901.com

9

FACTURES : ATTENTION MENTIONS OBLIGATOIRES

25 avril 2025

FACTURES : ATTENTION MENTIONS OBLIGATOIRES ! La facture est une note detaillee des prestations ou des marchandises vendues. Il s'agit d'un document de

À suivre sur http://www.patrickgautier.com/pdf/Page-Factures.pdf

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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2024

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patrickgautier.com

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Foire questions | Audioprothesiste | UNSAF - …

25 avril 2025

La foire questions juridiques ... Le Syndicat National des Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter des ...

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/foire--questions.html

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

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unsaf.org

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Societe GCS INTERHOSPITALIERS DU LOT-ET …

25 avril 2025

GCS INTERHOSPITALIERS DU LOT-ET-GARONNE-SIH 47 (AGEN - 47000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees …

À suivre sur http://www.verif.com/societe/GCS--INTERHOSPITALIERS-DU-LOT-ET-GARONNE-SIH-47-264703893/

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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verif.com

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d'urgences aide psychologique - psy-oise.fr

25 avril 2025

" d'urgences aide psychologique" ... Contacts d'urgence : S.O.S Amitie : Mal-etre, detresse, solitude… des m actuels : (ligne nationale : 0 820 066 ...

À suivre sur http://www.psy-oise.fr/-urgences/-urgences-aide-psychologique.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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psy-oise.fr

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-fr.com Annuaire Professionnel des entreprises

25 avril 2025

Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIM DE COMPAGNIE ET …

À suivre sur http://www.-fr.com/recherche.php?dpt=Rhone-Alpes

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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ape-fr.com

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COALLIA (PARIS 12) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...

25 avril 2025

COALLIA a PARIS 12 (75012) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/coallia-775680309.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

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societe.com

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Attributs de la personnalite morale du syndicat

25 avril 2025

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024

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jpm-copro.com

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