Code APE ou NAF AGISSE SECURITE.
Code APE / NAF de l'entreprise AGISSE SECURITE. situé à ST XANDRE (17138), 2 IMPASSE DES SERINGAS.
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L'ANI prevoit-il vraiment des cotisations en sante a 50-50 ...
27 avril 2025
4638B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4638B Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8130Z : Union Nationale des Sauveteurs Secouristes ... UNASS, notre histoire L’Unass 40 ans d’histoire A l’initiative de quelques « postiers » passionnes de ... Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://www.expert-network.fr/featured/get/c694c637da1b491995c58d47c6cc53fb/ani-prevoit-il-vraiment-cotisations-en-sante-50-50
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
27 avril 2025
S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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oedipe.org
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
27 avril 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 941 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille ...
27 avril 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION COMMUNE. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0941.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Budget pour creer une societe de prises de vues …
27 avril 2025
Nombreux sont les candidats a la realisation de prises de vues aeriennes avec des drones. Beaucoup nous posent des questions sur Facebook pour connaitre le prix du ...
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/production/budget-societe-images-aeriennes
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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aerofilms.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee – Institut
27 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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insee.fr
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
27 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
27 avril 2025
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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auto-entrepreneur.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
27 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
27 avril 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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commentcamarche.net
Convention collective nationale des CHR du 30 avril 1997
27 avril 2025
TITRE II : LIBERTE D'OPINION ET LIBERTE SYNDICALE; Les parties contractantes reconnaissent l'entiere liberte de s'associer pour la defense collective des ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/blogs-des-experts/conditions-travail/999_1_annexe_ccn_des_chr.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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documentissime.fr
Assistant administratif a domicile | Direction Generale ...
27 avril 2025
L’assistant administratif a domicile ou l'assistante administrative a domicile permet au particulier qui en a besoin, de garder le contact avec l’exterieur, qu ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/services-a-la-personne/assistant-administratif-a-domicile
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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entreprises.gouv.fr
Convention Collective Nationale du salarie du particulier ...
27 avril 2025
Article 1: Dispositions generales. en vigueur etendu. a) Champ d'application professionnel ( 95-OZ) La presente convention collective regle les rapports ...
À suivre sur https://letarif.com/convention-collective-salarie-particulier-employeur-3180
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2024
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Le contrat a duree indeterminee de chantier (CDIC) - Job ...
27 avril 2025
Parce qu’il s’agit d’un contrat de chantier, il est imperatif d’y faire figurer le nom precis du ou des chantiers pour lesquels vous concluez ce contrat.
À suivre sur http://www.jobalternative.net/le-contrat-a-duree-indeterminee-de-chantier-cdic/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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jobalternative.net