Code APE ou NAF FED NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET
Code APE / NAF de l'entreprise FED NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET situé à LA ROCHELLE (17000), 19 RUE VOILIERS.
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Pas d'information
ERATION ...
02 mai 2025
() siege: 9499Z: Activite ( ou ) siege: Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire: Date creation entreprise: 26-04-2006 : Date creation siege actuel: 26-04-2006: En savoir plus. Trouver prospects, clients B2B. Prospectez les entreprises meme secteur d'activite dans le meme secteur geographique que la socie ERATION ... () siege: 9499Z: Activite ( ou ) siege: Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire : Date creation entreprise: 15-04-2003: Date creation siege actuel: 15-04-2003: En savoir plus. Trouver prospects, clients B2B. Prospectez les entreprises meme secteur d'activite dans le meme secteur geographique que la socie NAT ... () siege: 9499Z: Activite ( ou ) siege: Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire : Date creation entreprise: 04-03-1948: Date creation siege actuel: 04-03-1948: En savoir plus. Trouver prospects, clients B2B. Prospectez les entreprises meme secteur d'activite dans le meme secteur geographique que la socie NAT ... () siege: 8899B: Activite ( ou ) siege: Action sociale sans hebergement n.c.a. Date creation entreprise : 01-01-1994: Date creation siege actuel: 01-01-1994: En savoir plus. Trouver prospects, clients B2B. Prospectez les entreprises meme secteur d'activite dans le meme secteur geographique que la socie .NAT. … () siege: 9499Z: Activite ( ou ) siege: Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire: Date creation entreprise: 25-04-2006 : Date creation siege actuel: 25-04-2006: En savoir plus. Trouver prospects, clients B2B. Prospectez les entreprises meme secteur d'activite dans le meme secteur geographique que la socie NAT ...
À suivre sur https://www.socie.com/socie/eration--------handics-503868093.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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societe.com/societe/federation-nationale-des-accidentes-du-travail-et-des-handicapes-503868093.html
ERATION ...
02 mai 2025
ERATION HANDICS SECTION DE LESPARRE a LESPARRE-MEDOC (33340) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, , , TVA intracommunautaire
À suivre sur https://www.socie.com/socie/eration--------handics-section-de-lesparre-502339989.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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societe.com/societe/federation-nationale-des-accidentes-du-travail-et-des-handicapes-section-de-lesparre-502339989.html
Activite de votre entreprise : , , qu'est ...
02 mai 2025
L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise. Ce , compose de 4 chiffres d’une ltre, a une vocation principalement statistique. Il perm d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou leur independant. L’Insee dispose d’un outil de recherche de
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf
Risque accident : Statistiques sur la ...
02 mai 2025
CTN [En cours de redaction] Version pour validation technique : [Document de ] En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation] Valide techniquement : [Valide] Version de reference pour publication : [En vigueur] ude 2019-284 decembre2019 Caisse de l'assurance ma ladie leurs salaries Direction Risques Professionnels ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/u_statistiques/AT_2018/AT2018-%20par%20CTN%20%20%20%20(n-2019-284).pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Sinistralite AT/MP
02 mai 2025
Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite par categorie de risque (accident , accident de traj maladie professionnelle) a partir - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce …
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques--analyse/sinistralite-atmp.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Risque accident : Statistiques sur la ...
02 mai 2025
Caisse de l'assurance maladie leurs salaries Direction Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / MY . CNAMTS / DRP Risque accident : Statistiques sur la sinistralite de l'annee 2013, resultats par CTN 2014-138 Page 2 / 47 2014-11-25 2014-138-MY- Risque AT 2013 par CTN .docx Ce document presente les principaux ...
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Taux de cotisations accident 2020 2019 2018 ...
02 mai 2025
Afin de repondre a un maximum de personnes, Legisocial vous propose ormais l’integralite taux de cotisations collectifs accidents , confirmes par l’arre 27 decembre 2019, publie au JO 29 decembre 2019.. Arre 27 decembre 2019 relatif a la tarification risques d'accidents de maladies professionnelles pour l'annee 2020
À suivre sur https://www.legisocial.fr/reperes-sociaux/taux-cotisations-accident---2020.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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legisocial.fr/reperes-sociaux/taux-cotisations-accident-du-travail-2020.html
Risque accident : Statistiques sur la ...
02 mai 2025
Caisse de l'assurance ma ladie leurs salaries Direction Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / NS . CNAMTS / DRP Risque accident : Statistiques sur la sinistralite de l'annee 2017, resultats par CTN 2018-196 Page 2 / 53 2019-02-08 2018-196-NS- Risque AT 2017 par CTN .docx Ce document presente les principaux ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/u_statistiques/AT_2017/AT2017-%20par%20CTN%20%20%20%20(n-2018-196).pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Texte de base - centre-national-droit--.fr
02 mai 2025
(anciennement ) : Le se compose de 4 chiffres une ltre. Il represente l'activite principale de l'entreprise. On le trouve generalement sur l'extrait K-bis de la socie, le tampon de la socie ou les fiches de salaire. Pour un , il …
À suivre sur https://www.centre-national-droit--.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3122&id_proct=1137
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3122&id_product=1137
Accidents maladies professionnelles (AT-MP ...
02 mai 2025
Ces statistiques sont ablies pour la France entiere, par comite technique national (CTN) par . A chacun de ces niveaux, elles permtent de connaitre : le nombre de leurs, le nombre de sinistres (accidents ou de traj ou maladies professionnelles) en premier reglement (c’est-a-dire ayant donne lieu a une reparation sous forme d’un premier paiement d ...
À suivre sur http://www.inrs.fr/demarche/atmp/statistiques-s.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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inrs.fr
/ 5814Z : Convention collective correspondante
02 mai 2025
Le / . Cte norme A.P.E. equivaut a la profession : Edition de revues periodiques. Ce correspond aux socies pratiquant quotidiennement un dans le secteur : Edition de revues periodiques. L'insee a constitue une nomenclature dans le but de classer les n° A.P.E. par categories. De ce fait, elle se compose de classes sous classes. On peut citer les ...
À suivre sur https://www.convention.fr//5814Z/?=536
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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convention.fr/code/5814Z/?naf=536
Texte de base : Convention collective ...
02 mai 2025
La presente convention les accords qui y sont annexes reglent egalement les rapports entre les employeurs les salaries entreprises ou de leurs ablissements, identifies sous le 63-1 E entreposage non frigorifique, par reference a la nomenclature d'activite francaise - - adaptee de la nomenclature d'activite europeenne - NACE - approuvee par le decr n ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALISCTA000005723128/?idConteneur=KALICONT000005635624/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALISCTA000005723128/?idConteneur=KALICONT000005635624/
, mutiles de guerre
02 mai 2025
Un / (ex : 6201Z) Un Identifiant de Convention Collective - IDCC (ex : 2120) Un numero de brochure ( ex : 3303) Puis, lancez votre recherche en cliquant sur la loupe ! La saisie predictive. La saisie predictive de MaConvention.fr accelere votre recherche de convention collective :
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-article/convention-collective---11-avril-1986/titre-ii-conditions-generales-de-/chapitre-v-maladie-maternite-accident--inaptitude/section-iii-accident---mutiles-de-guerre/---mutiles-de-guerre/S0FMSUNPTlQwMDAwM2MzU3NDA%3D/S0FMSVNDVEEwMDAwM3NjQ0NTc%3D
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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maconvention.fr
CONVENTION COLLECTIVE 3085, TRANSPORTS ROUTIERS
02 mai 2025
La presente convention les accords qui y sont annexes reglent egalement les rapports entre les employeurs les salaries entreprises ou de leurs ablissements, identifies sous le 63-1 E entreposage non frigorifique, par reference a la nomenclature d'activite francaise - - adaptee de la nomenclature d'activite europeenne - NACE - approuvee par le decr n ...
À suivre sur https://www.centre-national-droit--.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3085&id_proct=1110
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3085&id_product=1110