Code APE ou NAF ART ET DANSE

Code APE / NAF de l'entreprise ART ET DANSE situé à LA ROCHELLE (17000), 27 RUE VILLENEUVE.

Numéro de téléphone :

1

/ 9001Z : Convention collective correspondante

13 juin 2025

85.52.11 – Services des ecoles professeurs de . 85.52.12 – Services des ecoles professeurs de musique. 85.52.13 – Services des ecoles cours d's. 85.52.19 – … Le - 8552Z est unique implique des droits obligations specifiques. A ce jour, 30979 socies sont immatriculees sous ce qui concerne essentiellement des professeurs de piano, des professeurs d' des enseignants culturels. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le - 8552Z : obligations, organismes de ... Creation istique relevant des s plastiques : 9003A. Conforme 2020. Definition, description du 9003A. Les conventions collectives associees au 9003A. A quoi correspond le 9003A ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Creation istique relevant des s plastiques Le 85.52Z remplace le(s) (s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) : - 804D : Autres enseignements - 923K : Activites diverses du spectacle. A lire sur le meme suj : - Nomenclature NACE 2008 comple - Toutes les conventions par s - Comment derminer une convention selon le ou Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature . Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature. 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section R : s, spectacles activites recreatives; Division 90 : Activites creatives, istiques de spectacle; Groupe 90.0 : Activites creatives, istiques de spectacle; Classe 90 ...

À suivre sur https://www.convention.fr//9001Z/?=699

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

La suite sur le site :

convention.fr/code/9001Z/?naf=699

2

Activite de votre entreprise : , , qu'est ...

13 juin 2025

Comment est dermine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres d’une ltre, a une vocation principalement statistique. Il perm d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024

La suite sur le site :

economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf

3

Consulter la rev.2 Nomenclature d ... - INSEE

13 juin 2025

Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section P : Enseignement; Division 85 : Enseignement; Groupe 85.5 : Autres activites d'enseignement; Classe 85.51 : Enseignement de disciplines sportives d'activites de loisirs; Sous-classe 85.51Z ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/85.51z

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/85.51z

4

r2-90.01Z-s du spectacle vivant | Insee

13 juin 2025

Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents . Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature. 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section R : s, spectacles activites recreatives; Division 90 : Activites creatives, istiques de spectacle; Groupe 90.0 : Activites creatives, istiques de spectacle; Classe 90 ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/90.01z

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/90.01z

5

Liste des s des s (INSEE) - JuriPresse

13 juin 2025

Les s sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique des udes Economiques). Quelle difference entre le le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une socie. Si vous ...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

La suite sur le site :

juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/

6

923K : Activites diverses du spectacle

13 juin 2025

Les modifications apportees dans la structure daillee de la nomenclature, dans la forme du dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques morales inscrites au repertoire Sirene gere par l'Insee. Le nouveau , selon la rev. 2, est introduit le 8 ...

À suivre sur https://www.inciteweb.com//--923K.html

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

inciteweb.com/ape/code-ape-923K.html

7

Liste des s Excel (a telecharger)

13 juin 2025

25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, isanale ou agricole, ni sur le centre de formalites compent.4,4/5(25) 9001Z - s du spectacle vivanthttps://independant.io/-/9001z-s-du-spectacle-vivantLe correspondant au 9001Z est identique : 9001Z. En eff, meme si on trouve encore parfois les deux terminologies , celles-ci sont strictement identiques, le reste le meme. La plup des documents adminstratifs vous demanderont le , mais on trouve encore certains formulaires qui demandent le . Remplissez alors simplement votre .

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

creerentreprise.fr/liste-codes-ape-naf-excel-telecharger/

8

/ 8690F - Activites de sante humaine non ...

13 juin 2025

Le - 8690F est unique implique des droits obligations specifiques. A ce jour, 71508 socies sont immatriculees sous ce qui concerne 2090 salaries, essentiellement des professionnels du bien-re, des psychologues, des psychanalystes, des psychotherutes, des sophrologues des homeopathes . Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous ...

À suivre sur https://www.coover.fr/--/8690f

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

coover.fr/code-ape-naf/8690f

9

d’association : ce que vous devez savoir

13 juin 2025

Cte procedure aboutit a l’obtention du ou simultanement a l’attribution du numero SIREN. Ce apparait sur le certificat d’inscription remis par l’INSEE. Il faut savoir que ce est defini en se basant sur la Nomenclature d’activites francaises (). Ainsi, il est choisi en fonction de l’activite declaree lors de la constitution de celle-ci ...

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

La suite sur le site :

legalplace.fr/guides/code-ape-association/

10

r2-47.78C-Autres commerces de dail specialises divers ...

13 juin 2025

Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature . 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section G : Commerce ; reparation d'automobiles de motocycles; Division 47 : Commerce de dail, a l'exception des automobiles des motocycles; Groupe 47.7 : Autres commerces de dail en ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/47.78c

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/47.78c

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MENAGERIE DE VERRE - LES ATELIERS DE (PARIS 11 ...

13 juin 2025

Activite ( ou ) s du spectacle vivant: () du siege: 9001Z: Activite ( ou ) du siege: s du spectacle vivant: Date immatriculation RCS: 09-09-1983: Date creation entreprise : 01-07-1983: Date creation siege actuel: 01-07-1983: En savoir plus. Les 3 dirigeants de la socie MENAGERIE DE VERRE - LES ATELIERS DE . Dirigeants mandataires de ...

À suivre sur https://www.socie.com/socie/menagerie-de-verre-les-ateliers-de--327957049.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

societe.com/societe/menagerie-de-verre-les-ateliers-de-danse-327957049.html

12

: definition attribution du

13 juin 2025

Nomenclature . Le est attribue selon une nomenclature : la nomenclature (Nomenclature des Activites Francaises). Bon a savoir : cela explique pourquoi le est parfois appele le . Il comprend obligatoirement 4 chiffres 1 ltre : les activites du secteur agricole ont un qui commencent par 0 ; les activites du secteur industriel ont un ...

À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/317120/-

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

La suite sur le site :

ooreka.fr/astuce/voir/317120/code-ape

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9329z - Autres activites recreatives de loisirs

13 juin 2025

Le correspondant au 9329z est identique : 9329z. En eff, meme si on trouve encore parfois les deux terminologies , celles-ci sont strictement identiques, le reste le meme. La plup des documents adminstratifs vous demanderont le , mais on trouve encore certains formulaires qui demandent le . Remplissez alors simplement votre .

À suivre sur https://independant.io/-/9329z-autres-activites-recreatives--de-loisirs/

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %

Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

La suite sur le site :

https://independant.io/code-ape/9329z-autres-activites-recreatives-et-de-loisirs/

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CCN , spectacles, choregraphie, varies (3277 | 2310 ...

13 juin 2025

Votre Convention Collective , spectacles, choregraphie, varies officielle 2020 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3277 - IDCC 2310

À suivre sur https://www.convention.fr/convention--spectacles-choregraphie-varies-entrepreneurs-istes-dramatiques-lyriques-choregraphiques-varies-3277.html

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

La suite sur le site :

convention.fr/convention-art-spectacles-choregraphie-varietes-entrepreneurs-artistes-dramatiques-lyriques-choregraphiques-varietes-3277.html

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