Code APE ou NAF CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Code APE / NAF de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE situé à AYTRE (17440), 1 RUE BARBEDETTE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Federation francaise des art-therutes
05 mai 2024
Regionale Villeneuve d'Ascq s de retraite, de prevoyance Securite sociale : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et ... MSA LANGUEDOC, Mutualite sociale agricole, a debute son activite en avril 2010. Le siege social de cette entreprise est actuellement situe 10 rue des ... URSSAF DE BOURGOGNE (DIJON - 21000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Consultez par - les statistiques de sinistralite pour le type d’activite qui vous interesse. Rechercher DEFINITION. L'entreprise est un ensemble structure d'elements materiels, humains et financiers organises en vue de produire des biens et des services destines ...
À suivre sur http://www.ffat-federation.org/index.php?option=com_content&view=article&id=11
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
05 mai 2024
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
Employer quelqu’un chez soi - Librairie Eyrolles
05 mai 2024
1. L’embauche directe 23 Ω Le / (activite principale exercee/nomenclature activite francaise) Ce numero vous permet d’identifier l’activite de ...
À suivre sur http://www.eyrolles.com/Chapitres/9782708135413/chap1_Aubourg.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Indemnites journalieres de securite sociale : modalites de ...
05 mai 2024
En tant que salarie, il peut vous arriver d'etre en arret . Votre contrat de travail est alors suspendu et vous devez faire face a une perte de salaire ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/s-non-professionnelles/Id/3828
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Convention collective Animation JO 3246 IDCC 1518
05 mai 2024
Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Animation Brochure Journal Officiel 3246 IDCC 1518 actualisee
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526
05 mai 2024
Presentation de la Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526. La Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526 est un texte reglementaire definissant ...
À suivre sur http://www.editionscmg.com/389-immobilier.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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Formulaires | Droitissimo
05 mai 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
05 mai 2024
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …
05 mai 2024
AAH, Allocation aux adultes handics : Prestation versee par la d’allocation familiale (CAF) ou la Mutualite sociale agricole (MSA) aux personnes ...
À suivre sur http://www.onzus.fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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N° 941 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille ...
05 mai 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION COMMUNE. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0941.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Full text of "Collection complete des lois, decrets ...
05 mai 2024
Search the history of over 466 billion pages on the Internet. search Search the Wayback Machine
À suivre sur http://archive.org/stream/collectioncompl17unkngoog/collectioncompl17unkngoog_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Dictionnaire des definitions de l'Insee – Institut
05 mai 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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insee.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
05 mai 2024
b) La signature de la convention inter-organismes de protection sociale. La Nationale (CNAM), la Nationale Vieillesse ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...
05 mai 2024
les anti auto entrepeneur disent: pas de TVA facturee; mais ils oublient de dire TVA payee sur les achats et non recuperable; donc perte de 18,6 %
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
05 mai 2024
j.mayeur dit : bonjour . je vous remercie de m’avoir repondu , mais est t’il obligatoire de s’inscrire a la assurance , est t’il possible s ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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lamaisondesartistes.fr