Code APE ou NAF SYND PROF DES ASSISTANTS MATERNELS ET ASSI
Code APE / NAF de l'entreprise SYND PROF DES ASSISTANTS MATERNELS ET ASSI situé à AYTRE (17440), 9 E AVENUE COMMDT LYSIACK.
Numéro de téléphone :
ablissement ESSIONEL ...
25 avril 2025
La socie D UNION a e creee il y a 9 ans 4 mois, basee a BAGNOL dans le 93. L’institut national de la statistique u economiques (INSEE) a classe cte entreprise en Activites organisations essionnelles.
À suivre sur https://www.socie.com/ablissement/-essionel-----familiaux-43336279500026-1a.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/etablissement/synd-professionel-assistants-maternels-et-assistants-familiaux-43336279500026-1a.html
ICAT D UNION ESSIONNELLE NATIONALE …
25 avril 2025
À suivre sur https://www.socie.com/socie/icat-d-union-essionnelle-nationale----accueillants-familiaux----792366668.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/syndicat-d-union-professionnelle-nationale-des-assistants-et-accueillants-familiaux-et-assistants-maternels-792366668.html
CONFEDERATION ICATS D' FAMILIAUX ...
25 avril 2025
À suivre sur https://www.socie.com/socie/confederation--icats-d--familiaux----510756935.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/confederation-des-syndicats-d-assistants-familiaux-et-assistants-maternels-510756935.html
/ 9700Z : Convention collective correspondante
25 avril 2025
Une unique convention collective de notre base de donnee est liee au 9700Z. La CCN 3180 - Salaries du particulier employeur peut eventuellement correspondre a ce , aux vues de son champs d'application. Le /
À suivre sur https://www.convention.fr//9700Z/?=736
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
convention.fr/code/9700Z/?naf=736
Nomenclature d’activites francaise | Insee
25 avril 2025
La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique sociale
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/information/2406147
/ 8559B : Convention collective correspondante
25 avril 2025
Le 8559B peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Animation, Enseignement prive independant (ex hors contrat), Enseignement prive a distance Formation (organismes de) (brochure, n°3246, 3351, 3235 3249) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le ...
À suivre sur https://www.convention.fr//8559B/?=669
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/code/8559B/?naf=669
Convention collective nationale ...
25 avril 2025
Vous es dans : Accueil > Recherche simple dans les accords de branche les conventions collectives > Convention collective nationale du particulier employeur du 1er juill 2004. endue par arre du 17 decembre 2004 JORF 28 decembre 2004.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635807
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635807
Sinistralite AT/MP
25 avril 2025
Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite par categorie de risque (accident du travail, accident de traj maladie essionnelle) a partir du - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce …
À suivre sur http://www.risquesessionnels.ameli.fr/statistiques--analyse/sinistralite-atmp/dossier/recherche-par-numero-de-risque-ou-par---.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
risquesprofessionnels.ameli.fr
stante maternelle agreee|Pajemploi
25 avril 2025
Pajemploi est une offre de service du reseau Urssaf, tinee a simplifier les formalites administratives pour les parents employeurs qui font garder leur(s) enfant(s) par une stante maternelle agreee ou une garde d’enfants a domicile.
À suivre sur https://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/stante-maternelle-agreee.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/assistante-maternelle-agreee.html
La convention collective applicable|Pajemploi
25 avril 2025
Lorsque vous employez une stante maternelle agreee, vous devez respecter la « convention collective nationale de travail du particulier employeur ». Cte convention dermine les conditions d’emploi de votre stante maternelle agreee d’accueil de votre enfant.
À suivre sur https://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dstante-maternelle/je-minforme/la-convention-collective-applica.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
La suite sur le site :
pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/sites/pajewebinfo/accueil/employeur-dassistante-maternelle/je-minforme/la-convention-collective-applica.html
Convention collective nationale salaries du ...
25 avril 2025
Convention collective nationale salaries du particulier employeur du 24 novembre 1999. - Textes Attaches - Annexe I - Modele de contrat de travail a duree inderminee Convention collective nationale du 24 novembre 1999
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005716975&cidTexte=KALITEXT000005672736&idConvention=KALICONT000005635792
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005716975&cidTexte=KALITEXT000005672736&idConvention=KALICONT000005635792
Trouver son : comment faire?
25 avril 2025
17/10/2019 · Si on vous a attribue un mauvais , vous pouvez faire une demande de rectification, qui necessite demarches qui different formalites de modification d'obj social. Liste de s : comment trouver mon . Pour trouver votre , vous pouvez effectuer une recherche sur le site de l’INSEE. Vous pouvez ...4,8/5(31)Auteur : Malo de BraquilangesConvention collective de travail — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective_de_travail du Travail : article L. 2221-1 du du travail francais suivants, article D. 2231-2 du du travail francais Conventions collectives / Telecharger en PDF une convention collective sur le site Legifrance : un formulaire qui perm, avec le n° de brochure (ou le nom, ou le nom d'un mier), de consulter sa convention, de la telecharger gratuitement.Auteur : Contributeurs Aux Projs de WikimediaConvention collective nationale de l'enseignement prive ...https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA...― les ablissements d'enseignement prive qui relevent de la loi du 25 juill 1919 (dite loi Astier), reprise au titre IV du de l'enseignement technique, qui ne sont pas lies a l'at par contrat conclu dans le cadre de la loi du 31 decembre 1959 modifiee, y compris …
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/obj-social/-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
legalstart.fr/fiches-pratiques/objet-social/code-ape/