Code APE ou NAF SIGNATURE

Code APE / NAF de l'entreprise SIGNATURE situé à ROYAN (17200), 50 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND.

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BULLETIN D’ADHESION a la CB de la Drome

17 mai 2024

2370Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 2370Z 6920Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 6920Z Title: formulaire "Demande de modification de " Author: Insee Subject: Demande de modification de Keywords: Insee, Sirene, , entreprises Mairie de Vernon – Eure ... Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure experience sur notre site. Vous ne souvenez plus de votre confidentiel pour votre carte de paiement, l'acces a vos comptes sur internet ou autre. Vous allez adresser une...

À suivre sur http://www.cbdrome.com/pdf/bulletin.adhesion.cb.drome.pdf

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

La suite sur le site :

capebdrome.com

2

Creativ Constructions

17 mai 2024

Informations legales. CREATIV Constructions (Sarl) MAISONS CREATIV, Creation en 2008 4 RUE DU BREUIL 68790 MORSCHWILLER LE BAS 03 89 60 21 56 SIREN TI …

À suivre sur http://maisonscreativ.com/creativ-constructions

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

La suite sur le site :

maisonscreativ.com

3

DEMANDE D’ATTRIBUTION DE CARTE D’ACCES AUX …

17 mai 2024

Metropole Europeenne de Lille Direction Dechets Menagers Service Decheteries et Dechets Encombrants Numero Vert : 0 800 711 720 DEMANDE D’ATTRIBUTION DE ...

À suivre sur http://www.lillemetropole.fr/files/live/sites/lmcu/files/docs/DECHETS/Demande-carte-decheterie-MEL_Particulier-professionnel_2015.pdf

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

La suite sur le site :

lillemetropole.fr

4

Convention collective Francaise : Edition 2017

17 mai 2024

(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)

À suivre sur https://www.centre-convention-collective.com/index.php?ux=486&cx=1117

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023

La suite sur le site :

centre-convention-collective.com/index.php?ux=486&cx=1117

5

Foire aux questions | Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat ...

17 mai 2024

La foire aux questions juridiques ... Le Syndicat National des Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter des ...

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/foire-aux-questions.html

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023

La suite sur le site :

unsaf.org

6

L’applicabilite des conventions collectives : des idees ...

17 mai 2024

Il n’existe pas de regle unique permettant de determiner l’applicabilite d’une convention collective. En effet, la plupart des conventions collectives ...

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/applicabilite-conventions,859.html

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024

La suite sur le site :

village-justice.com

7

Conventions collectives nationales LegiSocial

17 mai 2024

Consultation gratuite des 357 conventions collectives nationales sur LegiSocial. Telechargement au format PDF votre convention collective nationale.

À suivre sur http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024

La suite sur le site :

legisocial.fr

8

Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

17 mai 2024

L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

9

Convention collective metallurgie Pyrenees Atlantiques et ...

17 mai 2024

Convention collective Extension JO Revision JO Brochure JO IDCC; Metallurgie : Pyrenees-Atlantiques et Seignanx: 28-09-2006: 15-10-2007: 20-10-2007

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/metallurgie/produits/3341/metallurgie_pyreneesatlantiques_et_seignanx

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

La suite sur le site :

convention-collective.fr

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Affichages obligatoires, conventions collectives, Document ...

17 mai 2024

Remarkable vous fournit en affichages obligatoires, document unique, conventions collectives.

À suivre sur https://www.remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023

La suite sur le site :

remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?code_lg=lg_fr

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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

17 mai 2024

Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

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aide-creation-entreprise.info

12

Convention collective, Maternite : Notariat

17 mai 2024

Convention collective nationale du 8 juin 2001 Titre VI : Maladie-Maternite-Adoption Maternite - Adoption

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024

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maconvention.fr

13

Mentions legales - RCT - Rugby Club Toulonnais

17 mai 2024

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE Identification Raison sociale : SASP Rugby Club Toulonnais Statut juridique et capital …

À suivre sur http://www.rctoulon.com/mentions-legales/

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024

La suite sur le site :

rctoulon.com

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L'audience de conciliation devant le conseil de (...)

17 mai 2024

5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. 1454-16) il n’y a pas …

À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024

La suite sur le site :

astae.com

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FAQ | Cegos

17 mai 2024

Qu'est-ce que le CPF ? Comment puis-je en beneficier ? Quelles sont les formations eligibles ? Comment puis-je trouver le CPF de ma certification ?

À suivre sur http://www.cegos.fr/Pages/faq.aspx

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

La suite sur le site :

cegos.fr

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