Code APE ou NAF TRESOR PUBLIC

Administration publique generale - s / 2008 2003

25 avril 2025

Administration publique generale : 8411Z. Definition, description du 8411Z. Les conventions collectives associees au 8411Z. A quoi correspond le 8411Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Administration publique generale Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ... . Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique de l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. ECOLE NATIONALE DU 160021176 (NOISIEL - 77186) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires - Entreprise radiee

À suivre sur http://www.s-.com/sous-classe/84.11Z/75.1G/8411Z/751G/administration_publique_generale

s et conventions collectives de l'administration ...

25 avril 2025

On en deduit par consequent que le est identique au , ils transmettent la meme information. Cependant, leur usage ne constitue pas un moyen infaillible de determination de la convention collective applicable a votre entreprise. En effet, un / peut faire allusion a plusieurs conventions collectives a la fois. L ...

À suivre sur https://www.convention.fr/administration-publique

Activite de votre entreprise : , , qu'est ...

25 avril 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

s des entreprises de transport et entreposage

25 avril 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe …

À suivre sur https://www.convention.fr/transports-et-entreposage

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

25 avril 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES NORMANDIE ET ...

25 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/direction-regionale-finances-publiques-normandie-et-departement-seine-maritime-130008360.html

/ d’une entreprise - Verif.com

25 avril 2025

Trouver le SIRET, le ou le d’une entreprise. Pour retrouver facilement le ou d’une entreprise, rien de plus simple ! Recherchez l’entreprise souhaitee dans notre moteur de recherche d’entreprises, en specifiant le nom de l’entreprise ainsi que …

À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/

, , quelle difference ? - ECL DIRECT

25 avril 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/----quelle-difference/

/ 8413Z - Administration publique (tutelle ...

25 avril 2025

Administration publique (tutelle) des activites economiques : 8413Z. Definition, description du 8413Z. Les conventions collectives associees au 8413Z. A quoi correspond le 8413Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Administration publique (tutelle) des activites ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/8413z-administration-publique-tutelle-des-activites-economiques

Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse

25 avril 2025

Quelle difference entre le (Nomenclature des Activites Francaises) et le (Activite Principale Exercee) ? A quoi sert un , comment le trouver ou le changer ? On vous explique tout. Retrouvez ici egalement la liste des s et s .

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/

Liste des s et Excel (a telecharger)

25 avril 2025

25/08/2016 · Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent. Cet article vous donne acces a la liste des s et 2018 sous format Excel. = ? Quelle est la difference entre le et le ? Le ...4,4/5(23) - lexique-juridique - Infogreffehttps://www.infogreffe.fr/.../lexique-juridique/-.html . La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable depuis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z).

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

GROUPEMENT SEINE ET MARNE (MELUN) Chiffre …

25 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/groupement-seine-et-marne---447595026.html