Code APE ou NAF CFTC

Code APE / NAF de l'entreprise CFTC situé à BOURGES (18000), 35 RUE HENRI SELLIER.

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Convention collective reprographie (n°3027 | IDCC 706)

26 avril 2025

Relevent de cette section les ouvriers et employes des professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... Accord du 3 mars 2006, fixant le taux de revalorisation des elements affectes au compte epargne-temps (JO du 20/10/06). Signataires : UIMM, FO, CGC, ESPACITE SA a CRETEIL (94000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... SICO BARBE BLEUE (LE LONGERON - 49710) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Votre Convention Collective Notariat garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3134 - IDCC 2205

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-reprographie-personnel-3027.html

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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convention.fr

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Brochure n o 3052 - Journal Officiel - Accueil

26 avril 2025

CC 2008/19 105. . MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3052 …

À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2008/0019/CCO_20080019_0019_0025.pdf

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

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journal-officiel.gouv.fr

3

: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …

26 avril 2025

Pour les entreprises du spectacle vivant, quelle convention collective appliquer ? Cette fiche propose un point sur les differentes conventions applicables. A noter ...

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-dans

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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irma.asso.fr

4

7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...

26 avril 2025

Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

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infoprudhommes.fr

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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...

26 avril 2025

Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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infoprudhommes.fr

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HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

26 avril 2025

... nationale des syndicats chretiens des personnels actifs et retraites des services de sante et services sociaux "" ... () suivantes, etant ... ( ...

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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sante-sociaux.fr

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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

26 avril 2025

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024

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8

Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Le ...

26 avril 2025

Autres articles : Poisson Bio : L'industrie aquacole seme la confusion parmi les consommateurs ! Aquaculture biologique "Ne mangez pas ces crevettes bio !"

À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2009/08/le-poisson-sauvage-naturellement-bio.html

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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