Code APE ou NAF GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Code APE / NAF de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à BRIVE LA GAILLARDE (19100), 6 RUE ST BERNARD.
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Extrait K ou Kbis, comment l’obtenir ? | economie.gouv.fr
01 mai 2025
. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). . Le d'Activite Principale Exercee est termine par l'INSEE sur la man CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Le (activite principale exercee) permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise ou travailleur inpendant. Consultez ici le registre national tenu par le Conseil National s Greffiers s Tribunaux . Pour accer au moteur recherche, cliquez ici Liste s . cliquer ici. Lyon : Nouveau palais justice 44 rue Bonnel 69433 Lyon Cex 03 L'entree pieton se trouve au 67 rue Servient. Horaires d'ouverture : lundi au jeudi, 9h a 17h sans interruption. ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/extrait-k-kbis-registre--societe
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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economie.gouv.fr/entreprises/extrait-k-kbis-registre-commerce-societe
SELARL GREFFIER TRIBUNAUX NATHALIE ...
01 mai 2025
frej. palais justice. 272 rue jean jaures. 83600 frejus. france
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Chambre : et | Pearltrees
01 mai 2025
Registre et societes - . 52461 mises a jour effectuees le 17/04/2014 Registre et s Societes Rechercher. / d’une entreprise. Liste s s ()Auteur : Douceur11Quels sont les numeros d'intification s entreprises ...https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31190 (activite principale exercee) ou Intification la branche d'activite l'entreprise ou travailleur inpendant. Permet terminer la convention collective applicable.
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Immatriculation | Associations.gouv.fr
01 mai 2025
Le est termine a partir la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels. L' est terminee separement pour l'association dans son ensemble et pour chacun ses etablissements.
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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SIREN, SIRET, ... tout savoir sur les numeros d ...
01 mai 2025
Le (pour « d'activite principale », on parle aussi pour « nomenclature d’activite francaise », il s’agit la meme chose), permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise et chacun ses etablissements.
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024
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() SCI : finition, liste et choix - LegalPlace
01 mai 2025
quel pend votre societe ? Le auquel votre societe est rattachee pend l'adresse son siege social. Vous trouverez quel pend votre societe sur le site www.s.com
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guis/--sci/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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legalplace.fr/guides/code-ape-sci/
SIREN, SIRET, … Le vocabulaire l’immatriculation
01 mai 2025
Il consiste en un extrait registre et s societes (qui est tenu par le ). Le terme « K-bis » provient la reference l'imprime qui etait utilise a l'origine.
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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