Code APE ou NAF ORDRE DES AVOCATS

Code APE / NAF de l'entreprise ORDRE DES AVOCATS situé à MONTLUCON (03100), 114 BD COURTAIS.

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Quelle difference entre les numeros SIRET et SIREN ? | …

25 avril 2025

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 6910Z : Activites juridiques Liste ,,,s ,Nomenclature ,Fichier B2B,Liste ,,,s ,Nomenclature … Choisir son et verifier si son activite est reglementee . Le . Avant de creer votre entreprise, vous devrez bien definir l ... Me MATHIEU Tiphaine s'est enregistree aupres de l’ en 2010 et est inscrit(e) aupres du Barreau de Paris 1er arr., elle exerce sous la forme ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...

À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/21933/quelle-difference-entre-les-numeros-siret-et-siren.php

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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Honoraires : definition, traduction et synonymes

25 avril 2025

Les honoraires representent la remuneration professions liberales. Medecins, et experts-comptables ne sont pas salaries : ils percoivent ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/dictionnaire-economique-et-financier/1198739-honoraires-definition/

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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journaldunet.com

3

Droit du massage de bien-etre et masseurs …

25 avril 2025

Nous avons publie un article sur le droit du massage bien-etre dont l'exercice est libre et non reglemente. Cependant nous apprenons que l' masseurs ...

À suivre sur http://www.ziegelau.com/article-48224-droit-du-massage-de-bien-etre-et.html

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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ziegelau.com

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Pack de Mise en Conformite Entreprise selon le du …

25 avril 2025

Retrouvez l'ensemble produits obligatoires de mise en conformite entreprises en un seul produit. Soyez serein en cas de controle inspecteurs du travail ...

À suivre sur https://www.convention.fr/pack-mise-en-conformite-integrale-toutes-entreprises.html

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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convention.fr/pack-mise-en-conformite-integrale-toutes-entreprises.html

5

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

25 avril 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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6

Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

25 avril 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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documentissime.fr

7

Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS

25 avril 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ...

25 avril 2025

Auto-entrepreneur, EIRL, EURL, SAS, SASU, SARL. Toutes ces possibilites nous laissent pantois. Quel statut juridique choisir ?

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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L’expertise medicale, la clef d’une bonne indemnisation ...

25 avril 2025

En matiere de dommage corporel, l'expertise medicale est necessaire pour l'evaluation de l'indemnisation de la victime. Qu’est-ce qu’une expertise medicale ?

À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/dva-experts/expertise-medicale-clef-bonne-indemnisation-15981.htm

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

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legavox.fr/blog/dva-experts/expertise-medicale-clef-bonne-indemnisation-15981.htm

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Fixation de salaire et respect minima conventionnels ...

25 avril 2025

Fixation de salaire et respect minima conventionnels, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...

À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect--minima-conventionnels

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

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webavocat.fr

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Lyberty.com

25 avril 2025

Lyberty.com's weekly/monthly splash page. (Yes, a splash page is old fashioned, but it's been a tradition here since 1999.)

À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

La suite sur le site :

lyberty.com

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