Code APE ou NAF MF

CORP - SIREN - SIRET - Numero de TVA

03 mai 2025

Ce doit obligatoirement figurer sur toutes les factures de l'entreprise ANVOLIA . Les entreprises redevable de la TVA se voient assigner un numero de TVA intracommunautaire. ANVOLIA est une societe francaise, son numero de TVA europeen commence donc par 'FR', il est suivi d'un a deux chiffres puis du SIREN de l'entreprise.

À suivre sur https://www.hoggo.com/entreprises/-corp-sarl-841924939

Societe MENUISERIE (62630 ETAPLES) : SIRET, SIREN, TVA ...

03 mai 2025

SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire,tva intracommunautaire gratuite,numero intracommunautaire,tva intra, nom du dirigeant et autres informations de l'entreprise MENUISERIE

À suivre sur https://www.numero-de-siret.com/-menuiserie-84755749300016/12884547

Societe CONSTRUCTIONS a EPINAY SOUS SENART (Chiffre d ...

03 mai 2025

22/02/2018 · CONSTRUCTIONS 501162366 (EPINAY SOUS SENART - 91860) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-CONSTRUCTIONS-501162366/

Liste des entreprises avec le 4110A dans le ...

03 mai 2025

Il y a 273 entreprises dans le departement 44 avec le Promotion immobiliere de logements, seulement les 250 premieres sont affichees sur cette page, merci d'affiner votre recherche avec la "recherche avancee".

À suivre sur https://www.data-prospection.fr//44/4110A/

Conventions collectives : nomenclatures - Ministere du Travail

03 mai 2025

Liste des conventions collectives et de leur IDCC. Cette table presente la liste des conventions collectives en vigueur. La liste des conventions collectives est mise a jour mensuellement par le ministere charge du travail (Dares et DGT) et celui charge de l’agriculture . Elle sert notamment de reference pour le remplissage des ...

À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/article/conventions-collectives-nomenclatures

Conventions collectives, recherche simple | Legifrance, le ...

03 mai 2025

Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les conventions collectives et la jurisprudence des cours et tribunaux. Il donne egalement acces aux normes emises par …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/Aide/Utilisation/Conventions-collectives-recherche-simple

BORDEREAU DE VERSEMENT Formation professionnelle 2018

03 mai 2025

À suivre sur http://www.agefos-pme.com/fileadmin/user_upload/30-Regions/00-National/10-Employeur/pdf/Bv_Garantie_Formation_agefospme.pdf

Secretaire freelance statut liberal ou artisan - K Services

03 mai 2025

Aujourd’hui, pour pouvoir continuer a travailler sous ce statut, une secretaire indeendante doit, au moment d’inscrire son activite, le faire sous le / suivant : 8211Z « Services administratifs combines de bureau ». Le professionnel qui exerce en liberal depend de la CIPAV et non du RSI pour ses cotisations sociales.

À suivre sur https://www.kservices.fr/secretaire-freelance-statut-liberal-ou-artisan/

RISQUES 2017

03 mai 2025

602 (a) Transports routiers associes (voyageurs) 602 ME Transports routiers de marchandises par vehicules isothermes, frigorifiques ou refrigerants. 602 MG Transports routiers de marchandises. Location de vehicules avec chauffeurs. 602 MD Transports routiers de marchandises 602 PC Location de vehicules utilitaires et industriels.

À suivre sur http://entreprises.carsat-aquitaine.fr/fileadmin/user_upload/fichiers/mini-sites/entreprises/pages-de-contenu/tarification/Guide_Regroupement_s_Risque_et_Modification_de_libelles_a_partir_01-01-2017.pdf

Societe a LE GRAU DU ROI (Chiffre d'affaires, bilans ...

03 mai 2025

817932197 (LE GRAU DU ROI - 30240) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-817932197/

Formation - Marie-Francoise Duhem

03 mai 2025

Tous secteurs d’activite Secteur social et de soins Methodes pedagogiques Fiches pedagogiques Formatrice independante, j’ai cree en 1995, le centre de formation permanente denomme « Centre de Formation Permanente de l’Espace Saint-Martin ». SIRET 398 122 598 000 20 – 8559A – U33019828485 Organisme de ...

À suivre sur http://-duhem.fr/formation/

Convention collective pompes funebres (n°3269 | IDCC 759 ...

03 mai 2025

L'activite de l'entreprise est classee sous le 93.OH et 93.OG. Cette nomenclature permet de classer l'activite generale de l'entreprise mais la convention qui sera applicable aux pompes funebres dependre de l'activite principale de l'entreprise. La convention s'applique sur …

À suivre sur https://www.convention.fr/convention-pompes-funebres-3269.html

Les marches de la decoration

03 mai 2025

objets decoratifs et meme les ustensiles de cuisine, totalisent en 2000 un CA de l'ordre de 14 000 soit 2 134 ME (source : C, Courrier cadres du 22 decembre 2000). Les entreprises En l'absence de specifique, on possede peu de statistiques sur les entreprises variees liees au milieu de la decoration. Les boutiques de ...

À suivre sur http://g.laville.free.fr/Documents/Fiches_Metiers/DECORATI.pdf

FERMETURE a MANDELIEU LA NAPOULE, 06

03 mai 2025

FERMETURE a MANDELIEU LA NAPOULE Donnez plus de visibilite a votre entreprise sur Prodestravaux.com Consultez les autres professionnels : Isolation des portes et …

À suivre sur https://www.prodestravaux.com/entreprise/51330178800016

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03 mai 2025

reglementaire suivant : article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000, article 3211.1 du General des Collectivites Territoriales (CGCT), articles 94 a 97 et 103 a 115 de la loi 2015-991 du 7 aout 2015 (loi NOTRE) et le reglement departemental des subventions du Departement du Gard.

À suivre sur https://www.gard.fr/fileadmin/mediatheque/documents/Documentation/Direct_pratique/demande_de_subvention_2020/dossier-demande-subvention-gard-2020-asso-gard.pdf