Code APE ou NAF FIGURE LIBRE
Code APE / NAF de l'entreprise FIGURE LIBRE situé à VICHY (03200), 5 RUE GEORGES CLEMENCEAU.
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Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
29 avril 2025
Si vous etes de vaquer a des occupations personnelles et de sortir pendant votre pause-dejeuner, ce n'est pas du temps de travail Le (ou l') est un renseignement fondamental pour la statistique d'entreprise car il est a la base des classements des entreprises par secteur d'activite. Cette formalite est a declarer sur papier accomplir aupres ... il y a deux cas de : ... generalement exprimee par le (anciennement ) ... La redaction de l’article L4321-1 qui se substitue, par ordonnance, a l’ancien article L. 487 du meme aux termes duquel “( ...) nul ne peut exercer la ... La Convention est signee electroniquement par le Prestataire et par l'ANCV. Le Prestataire est conventionne a compter de la date a laquelle la Convention est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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oedipe.org
Skyrock.com
29 avril 2025
Apres son Planete Rap consacre aux femmes, Fababy a invite ses potes Keblack, Naza et Sam's pour sa 3eme soiree sur Skyrock. Toute cette semaine, il presente...
À suivre sur http://www.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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skyrock.com
nouveaux objets conditions generales de vente
29 avril 2025
nouveaux objets grossiste prix de gros sur produits innovants innovations inventions station meteo promo stations meteo lacrosse technology station meteo ...
À suivre sur http://www.nouveauxobjets.com/cgv.php
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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nouveauxobjets.com
Les obligations juridiques - ASSO91.COM
29 avril 2025
- Le registre special - La conservation des documents - Les assurances - La SACEM - Les fichiers informatiques - Les locaux - SIREN / - Internet Le registre special
À suivre sur http://www.asso91.com/-Les-obligations-juridiques-
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
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asso91.com
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
29 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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aube-nature.com
Mentions obligatoires du bulletin de salaire
29 avril 2025
Mentions obligatoires du bulletin de salaire. 1/ Identification de l’employeur. le nom de votre entreprise; son adresse; votre numero d’identification (N° Siret)
À suivre sur http://blog.ig-conseils.com/mentions-obligatoires-bulletin-salaire/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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ig-conseils.com
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
29 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
29 avril 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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droit-et-photographie.com
mesures phytosanitaires - SYPAL
29 avril 2025
1. NORME NIMP 15 (ISPM 15 en anglais) : Adoptee en mars 2002, la norme internationale pour les mesures phytosanitaires avait ete mise en sommeil ...
À suivre sur http://www.sypal.eu/services/mesuresphytosanitairesn_p.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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sypal.eu
Conventions collectives - Le Point Veterinaire.fr
29 avril 2025
Les deux conventions collectives du personnel salarie veterinaire ou non des cabinets et cliniques sont des incontournables de la gestion de votre structure.
À suivre sur http://www.lepointveterinaire.fr/droit-gestion/rglementation/conventions-collectives.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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lepointveterinaire.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
29 avril 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
Conditions generales de vente
29 avril 2025
Creez votre compte pour retrouver vos voyages favoris et partagez les avec votre Travel Planner dans l'agence de voyage de votre choix.
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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havas-voyages.fr
Villabe — Wikipedia
29 avril 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
29 avril 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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commentcamarche.net
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut national
29 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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insee.fr