Code APE ou NAF EN ATTENDANT
Code APE / NAF de l'entreprise EN ATTENDANT situé à DIJON (21000), 3 BOULEVARD PAUL DOUMER.
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Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
04 mai 2025
Les nouveaux s seront notifies aux treprises par l'INSEE courant janvier/fevrier 2008. attdant cette notification, les treprises peuvt connaitre ... un professionnel sous le 4520A treti et reparation de vehicules automobiles legers as t'il le droit de vdre une voiture? car ce professionnel m'a ... Bonjour Peu importe, 90.03A ou 90.03B convint, le plus important etant qu’on ne vous colle pas un d’artisan. La categorie 90 vous classe parmi les ... Bonjour, Je suis egalemt administratrice d'une chorale qui travaille depuis 1999 avec le GUSO. Pour les memes raisons que vous ( 923a) je me trouve exclue ... Convtion.fr propose differts outils et un service de telechargemt de convtions collectives. Recherchez et telechargez la convtion collective qui s ...
À suivre sur http://autotrepreurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Insee - Economie - L'economie sociale 2013 - L ...
04 mai 2025
Resultats des annees anterieures. Avertissemts : les donnees 2005, 2006 et 2007 sont publiees _rev2 mais demeurt hors agriculture, sylviculture et peche.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref_id=eco-sociale
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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insee.fr
Regime social de l’auto-trepreur : micro-social
04 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur moyne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-treprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Depassemt du seuil de CA et radiation du statut auto ...
04 mai 2025
Vous vouliez dire "basculer trepreur individuel" ? Quoi qu'il soit, la reponse finale semble assez simple : soit votre activite a assuremt un gros ...
À suivre sur http://autotrepreur.fr/forum/threads/d%C3%A9passemt-du-seuil-de-ca-et-radiation-du-statut-auto-trepreur.355/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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autoentrepreneur.fr
Erreur date DPAE besoin d'info! - Intermittt du spectacle
04 mai 2025
Intermittt du Spectacle » Infos et discussions sur le regime des intermittts du spectacle » Questions sur le regime des intermittts du spectacle»
À suivre sur http://www.intermittt-spectacle.fr/forum/index.php?topic=4745.0
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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intermittent-spectacle.fr
Les obligations juridiques - ASSO91.COM
04 mai 2025
- 1. Le registre special - 2. La conservation des documts - 3. Les assurances - 4. La SACEM - 4. Les fichiers informatiques - 5. Les locaux - 6. SIR /
À suivre sur http://www.asso91.com/spip.php?rubrique197
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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asso91.com
Auto-trepreur suite liquidation treprise
04 mai 2025
Bonjour a tous J’aurai besoin de vos connaissances concernant ma situation. J’ai cree mon treprise individuelle juin 2007.Difficultes financiere et ...
À suivre sur http://aide-creation-treprise.info/Auto-trepreur-suite
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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aide-creation-entreprise.info
Indemnite journaliere de securite sociale : modalites ...
04 mai 2025
>> Dossier conseille : Gerer son arret maladie (indemnite journaliere, heures de sortie, rupture du contrat pdant la maladie ...) 1. Verifier que vous ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/maladies-non-professionnelles/Id/3828
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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juritravail.com
Photographe et auto-trepreur ? | Droit et Photographie
04 mai 2025
Commtaire poste par Sebasti Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-trepreur/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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droit-et-photographie.com
Villabe — Wikipedia
04 mai 2025
Geographie [modifier | modifier le ] Situation [modifier | modifier le ] Position de Villabe Essonne. L'avue de la Vieille-Cote, le cirque de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Autotrepreur et agt commercial [Resolu]
04 mai 2025
Bonjour, J'aimerai connaitre les differces tre le statut d'agt commercial et celui d'autotrepreur, quelles sont les differces au niveau fiscal, peut on ...
À suivre sur http://droit-finances.commtcamarche.net/forum/affich-4094115-autotrepreur-et-agt-commercial
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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commentcamarche.net
Modifier ou changer d’ activite autotrepreur
04 mai 2025
Changer d’activite autotrepreur ou modifier sa declaration d’activite autotrepreur est tout a fait possible ! effet, de plus plus d’auto ...
À suivre sur http://autotrepreurinfo.com/modifier-changer-activite-autotrepreur
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Convtion collective nationale des pompes funebres …
04 mai 2025
Convtion collective nationale des pompes funebres vigueur le 2 mars 1974. Etdue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convtion.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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afif.asso.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
04 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documtissime.fr/lyon/divorce-testamt-succession-placemt/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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documentissime.fr
Gestion du statut d'intermittt : les FAQ - MesCachets
04 mai 2025
Introduction mescachets.com permet a un intermittt du spectacle de gerer sa situation professionnelle ligne toute confidtialite. Il suffit d ...
À suivre sur http://www.mescachets.com/faq_intermittts_spectacle
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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mescachets.com