Code APE ou NAF DEFIN COUVERTURE

Code APE / NAF de l'entreprise DEFIN COUVERTURE situé à YFFINIAC (22120), 5 R BOIS ZA ECLUSE.

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Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...

11 juin 2025

Objectifs. Cette enquete vise a identifier les groupes de societes operant en France et a determiner leur contour. A partir des liens financiers, sont ... Convention collective des services de l'automobile, du commerce et de la reparation d'automobile, du cycle et du motocycle ainsi que du controle technique Brochure ... Convention.fr propose differents outils et un service de telechargement de conventions collectives. Recherchez et telechargez la convention collective qui s ... La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ... Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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lamaisondesartistes.fr

2

Le guide des saisonniers - La cgt

11 juin 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025

La suite sur le site :

cgt.fr

3

COGILOG

11 juin 2025

COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...

À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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cogilog.com

4

Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

11 juin 2025

bonjour je souhaite tres prochainement ouvrir ma societe de transport de personne avec chauffeurs grande remise a disposition .cela dit je n'ai pas en ma possession l ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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commentcamarche.net

5

Conditions generales de vente

11 juin 2025

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 18 novembre 2016 1. ITIONS. Les itions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...

À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

La suite sur le site :

havas-voyages.fr

6

Comment devenir auto-entrepreneur

11 juin 2025

Personnellement je ne sais pas (j’ignore meme ce qu’est un gateau de couches !). Vous pouvez tr " " sur votre moteur de recherche et arriver a la ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

7

Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...

11 juin 2025

La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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lamaisondesartistes.fr

8

La convention collective – Aide a domicile

11 juin 2025

Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation Le reglement interieur de la Commission de ...

À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

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aideadomicile-labranche.fr

9

Ancienne reglementation pour l'utilisation des drones civils

11 juin 2025

121 commentaires Articles similaires. Legislation pour l'usage des drones civils Preambule Reglementation applicable Classification des activites Qui est ...

À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

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aerofilms.fr

10

ARCE creation entreprise aide en capital

11 juin 2025

Le createur d’entreprise peut obtenir du Pole Emploi le versement d’une partie de ses allocations chomage sous forme de capital : l’ARCE.

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

11

Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise

11 juin 2025

La veritable question a se poser serait plutot : "Quel statut juridique convient le mieux a mon projet et mon ambition ?"

À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

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leblogdudirigeant.com

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