Code APE ou NAF IMPOTS

Code APE / NAF de l'entreprise IMPOTS situé à ST BRIEUC (22000), 4 RUE ABBE GARNIER.

Numéro de téléphone :

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Numero de SIRET et pour une association - …

01 mai 2025

Dans quels cas faut-il changer son ? Si l’Insee vous attribue un qui ne correspond pas a votre activite. Une telle erreur n’est pas sans impact. Bonjour, Je souhaite connaitre le pour l activite de formateur de secourisme en autoentreprenariat Cordialement 7830Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7830Z Votre , c'est-a-dire Activite Principale Exercee, se trouve sur plusieurs documents. En fait, votre se trouve la ou d'autres personnes peuvent ... Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ...

À suivre sur http://www.fraap.org/article291.html

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

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fraap.org

2

AFD | Agir pour une 74.10 visible - 1er syndicat du …

01 mai 2025

L’AFD, acteur europeen pour une « Design » Le design, une profession longtemps mal reperee Aucun specifique au design n'existant avant juillet 2008 ...

À suivre sur http://www.alliance-francaise-des-designers.org/-design.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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alliance-francaise-des-designers.org

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: definition - Fiche pratique - JDN

01 mai 2025

Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun des secteurs d'activites economiques. Il permet a l'institut de ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14478/--definition.html

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

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journaldunet.com

4

: 4520A [Resolu] - Droit-finances.net

01 mai 2025

un professionnel sous le 4520A Entretien et reparation de vehicules automobiles legers as t'il le droit de vendre une voiture? car ce professionnel m'a ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6432074---4520a

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024

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commentcamarche.net

5

- Auto-entrepreneur info

01 mai 2025

La nomenclature des activites francaises, ou , est l’un des s officiels apposes par INSEE lors de l’enregistrement des entreprises et associations ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/liste--

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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024

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autoentrepreneurinfo.com

6

BIC - bofip..gouv.fr

01 mai 2025

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...

À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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impots.gouv.fr

7

s des entreprises - juridique-et-droit.com

01 mai 2025

0111Z : Culture de cereales (a l’exception du riz), de legumineuses et de graines oleagineuses 0112Z : Culture du riz

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/liste-des-s-/

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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juridique-et-droit.com

8

Convention collective : 7721Z Location et location-bail d ...

01 mai 2025

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 7721Z : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport

À suivre sur http://www.convention.fr//7721Z/?=616

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

La suite sur le site :

convention.fr

9

: la liste des s - JDN - journaldunet.com

01 mai 2025

Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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journaldunet.com

10

Autres oblligations - perso.numericable.fr

01 mai 2025

Repertoire SIRENE. L'INSEE gere le repertoire SIRENE qui constitue un systeme national d'identification des personnes physiques et morales et de leurs ...

À suivre sur http://perso.numericable.fr/assoc1901/droit/_autresoblig.htm

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024

La suite sur le site :

numericable.fr

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Insee — Wikipedia

01 mai 2025

Le Insee est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques (Insee), service public ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Insee

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Code_Insee

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Mairie de Vernon – Mairie de Vernon – Eure

01 mai 2025

En octobre dernier, la Communaute d’agglomeration des Portes de l’Eure, consciente notamment du risque de desertification medicale qui pese...

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024

La suite sur le site :

vernon27.fr

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Declaration Google Adsense particuliers et auto ...

01 mai 2025

Pour declarer vos revenus AdSense aux , vous devez creer une entreprise, declarer vos revenus au RSI, et aux douanes. Tous les ets detaillees ici.

À suivre sur http://blogbuster.fr/adsense/declarer--google-adsense.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

La suite sur le site :

blogbuster.fr

14

SIRENE, SIRET et : les obligations des associations

01 mai 2025

Le repertoire SIRENE (Systeme Informatique pour le Repertoire des ENtreprises et des Etablissements) a pour mission de repertorier et d'attribuer un numero ...

À suivre sur http://association1901.fr/droit-association-loi-1901/sirene-siret-et--les-obligations-des-associations/

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024

La suite sur le site :

association1901.fr

15

INSEE : definition et explications

01 mai 2025

le Insee ou INSEE, en France, est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques ...

À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=5937

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

techno-science.net

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