Code APE ou NAF MAIRIE
Code APE / NAF de l'entreprise MAIRIE situé à ST PIERRE BELLEVUE (23460), BOURG.
Numéro de téléphone :
L'applicabilite des conventions collectives : des idees ...
27 avril 2025
ENDELa COLOMBES (92700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Brulage des dechets . Cette pratique est reglementee par un arrete prefectoral qui rappelle l’interdiction generale de proceder au brulage des dechets, y compris les dechets verts. Le delai de traitement des demandes de cartes virtuelles de stationnement est habituellement de 10 jours ouvres, soit jusqu'a 15 jours calendaires. Pour acceder a nos prix. Demandez votre d'acces par mail a : tiefAtief.com. Recopiez le dans la case " D'ACCES" puis cliquez sur OK.
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/applicabilite-conventions,859.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/applicabilite-conventions,859.html
Villabe — Wikipedia
27 avril 2025
Villabe [in 1] (prononce [v i l a b e] Ecouter) est une commune francaise situee a trente et un kilometres au sud-est de Paris dans le departement de l’Essonne en region Ile-de-France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Debitant de boissons – Guichet-entreprises.fr
27 avril 2025
1° Definition de l’activite a. Definition. Toute personne se livrant a la vente au detail de boissons alcoolisees ne provenant pas de sa production exerce son activite en qualite de debitant de boissons.
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/debitant-de-boissons/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/debitant-de-boissons/
Restauration rapide – vente a emporter – Guichet ...
27 avril 2025
1°. Definition de l’activite a. Definition. La restauration rapide et la restauration a emporter concernent les etablissements servant des repas presentes dans des conditionnements jetables a …
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/restauration-rapide-vente-a-emporter/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/restauration-rapide-vente-a-emporter/
Rambervillers — Wikipedia
27 avril 2025
Rambervillers [in 1] (prononce [ʁ ɑ̃ b ɛ ʁ v i l e] [1]), est une commune du departement des Vosges, en region Grand Est. Ses habitants sont appeles les Rambuvetais [2]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Retenue de garantie : definition, calcul, traduction et ...
27 avril 2025
Definition du mot Retenue de garantie. La retenue de garantie est une somme d'argent representant 5% du montant total des travaux. C'est un vocable utilise lors d'une commande publique correspondant a des marches de travaux.
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1198809-retenue-de-garantie-definition-calcul-traduction-et-synonymes/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024
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Elaborer un projet pedagogique de centre
27 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur https://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
La suite sur le site :
servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
ARCE creation entreprise aide en capital
27 avril 2025
Bonjour, Je viens de creer une SASU dont je suis aussi le president (non remunere) , j’ai fait une demande d’ACCRE, et je beneficie de l’ARE (24 mois a a partir d’Avril 2017).
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Tenue police municipale - uscpsac.gq
27 avril 2025
signe e en mathematique gris sur cheveux pas tres decolore descendance 2 movie cast munawar masoom bismillah. broadway street nyc cameron mitch peinture christine ouvrard eyrolles pingrerie definition synonyme
À suivre sur https://uscpsac.gq/fr/textile-mode-accessoires-textile-mode-4096-1.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
gq/fr/textile-mode-accessoires-textile-mode-4096-1.html
Des centaines d’idees de services pour creer votre ...
27 avril 2025
Des idees pour creer son entreprise, il en existe des milliers… Lorsque vous avez trouve une idee originale, prenez du recul et pensez a tous les acteurs lies a cette idee !
À suivre sur https://autoentrepreneurinfo.com/idees-de-services-pour-creer-son-entreprise-en-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
https://autoentrepreneurinfo.com/idees-de-services-pour-creer-son-entreprise-en-auto-entrepreneur
Auto-entrepreneur : Reception du numero Siret apres ...
27 avril 2025
Beaucoup de nouveaux inscrits en auto-entrepreneur pensent recevoir instantanement leur numero SIRET par email, mais ce n’est pas le cas ! Generalement, apres vous etes inscrit en auto-entrepreneur, il se passe un delai d’environ 15 jours avant la reception de votre numero SIRET.
À suivre sur https://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-reception-du-numero-siret-apres-inscription
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
https://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-reception-du-numero-siret-apres-inscription