Code APE ou NAF SYNDICAT CFTC

Code APE / NAF de l'entreprise SYNDICAT CFTC situé à GUERET (23000), 11 RUE BRACONNE.

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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...

29 avril 2025

Relevent de cette section les ouvriers et employes des professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... 7 ORGANIGRAMME SIMPLIFIE DE LA CGT chaque syndique adhere au de l’entreprise FEDERATION composee de tous les s dependant La Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles est applicable en France et a pour mission de regler les relations entre les ... Article mis a jour le mercredi 9 decembre 2015 Article cree le jeudi 23 septembre 2004. Version imprimable Les conventions collectives dans le spectacle Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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infoprudhommes.fr

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Siglaire : table des sigles et acronymes

29 avril 2025

A: A & I. de l'administration et de l'intendance (UNSA) A 100. Autonome 100 (cf. FAS et USU) Autonome de solidarite (etranger et TOM)

À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024

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asso.free.fr

3

Convention collective batiment - ETAM (n°3002 | IDCC 2609)

29 avril 2025

Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du batiment, visitez notre page dediee : convention collective batiment.

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-batiment-etam-3002.html

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024

La suite sur le site :

convention.fr

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HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

29 avril 2025

... NATIONALE DES S CHRETIENS DES PERSONNELS ACTIFS ET RETRAITES DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX " ... ( …

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

La suite sur le site :

sante-sociaux.fr

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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

29 avril 2025

N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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