Code APE ou NAF COMMERCE ET REALITE
Code APE / NAF de l'entreprise COMMERCE ET REALITE situé à BERGERAC (24100), 1 IMPASSE DES GLYCINES.
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Immatriculation - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...
24 avril 2024
7420Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 7420Z 5110Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 5110Z Fiche d'identite de socie : Activite, numero de TVA, , forme juridique, capital, effectif, date immatriculation, coordonnees comples du ... 87 Le , carte vitale des entreprises ou les impacts non statistiques d’un changement de nomenclature Courrier des statistiques n° 125, novembre-decembre 2008
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1011-immatriculation.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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gouv.fr
Obtenir un numero Siren/Sir pour son association- Aide ...
24 avril 2024
L'attribution de numeros Siren Sir n'est pas systematique pour une association. C'est en eff a elle d'effectuer une demande lorsqu'elle se situe dans un ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/sir_association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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assistant-juridique.fr
Decr n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
24 avril 2024
Decr n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&datexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
24 avril 2024
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV ( non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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aide-creation-entreprise.info
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
24 avril 2024
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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ufc-quechoisir-var-est.org
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique l'AE
24 avril 2024
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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auto-entrepreneur.fr
BUTAGAZ SAS distribution de gaz GPL en bouteille ...
24 avril 2024
Le siege de la socie BUTAGAZ est situe au 47-53 Rue Raspail 92300 a Levallois-Perr. Mentions legales de Butagaz: 4671Z : de gros ( ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/butagaz-sas-distribution-de-gaz-gpl-en-bouteille--citerne
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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acqualys.fr
Socie civile immobiliere — Wikipedia
24 avril 2024
En droit civil francais, une socie civile immobiliere (SCI) est une socie civile, qui a un obj immobilier. Elle est parfois egalement nommee socie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_immobili%C3%A8re
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
24 avril 2024
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'at membre francais de la psychanalyse de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secr ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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oedipe.org
Photographe auto-entrepreneur ? | Droit Photographie
24 avril 2024
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cte article est tres instructif eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit--photographie.com/photographe--auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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droit-et-photographie.com
Informations pratiques propre-ntoyage - Facilities.fr ...
24 avril 2024
ACTIVITE. La sacro sainte pratique du ntoyage des bureaux le soir ou la nuit aura disparue dans quelques annees. C’est en favorisant le ntoyage des bureaux en ...
À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-propre-ntoyage/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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facilities.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
24 avril 2024
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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aide-creation-entreprise.info
Conditions generales de vente - Intex-Service.fr
24 avril 2024
1. Generalites 1-a Les ventes effectuees par UNITEX SERVICE FRANCE sont soumises aux conditions generales suivantes auxquelles l’acheur declare adherer ...
À suivre sur http://www.intex-service.fr/conditions_generales_de_vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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intex-service.fr
Auto-entrepreneur : risques rour d’experience
24 avril 2024
Vous es ici : Daniel Roch → Entreprenariat economie → Auto-entrepreneur : risques rour d’experience Auto-entrepreneur : risques rour d ...
À suivre sur http://daniel-roch.fr/auto-entrepreneur-risques/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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daniel-roch.fr
Attributs de la personnalite morale du syndicat
24 avril 2024
Section 1 : Definition du consommateur informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/ude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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jpm-copro.com