Code APE ou NAF OUTRE MESURE
Code APE / NAF de l'entreprise OUTRE MESURE situé à PERIGUEUX (24000), 7 RUE SAGESSE.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
29 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 2370Z : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4719B : le Insee ou INSEE, en France, est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques ... Indice des salaires mensuels de base - Ensemble des secteurs non agricoles - rev. 2 ENS) - Base 100 au T4 2008 - Informations du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'-Mer
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quaterdecies&identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
29 avril 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
entreprises de demenagement par departement et par ...
29 avril 2025
Le demenagement est une activite ( 60.2 N Demenagement) necessitant une qualification professionnelle ou une autorisation prealable a son exercice.
À suivre sur http://www.demenagez.org/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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demenagez.org
Organiser un concert - RESAM : Le reseau des …
29 avril 2025
Planification des taches Prealablement a toute demarche administrative, une association souhaitant organiser un concert doit prendre un certain nombre de decisions.
À suivre sur http://www.resam.net/organiser-un-concert-memento-des-regles-et-obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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resam.net
Lexique association : Siret Siren NIC Waldec - …
29 avril 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--waldec.php
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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loi1901.com
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...
29 avril 2025
C'est en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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unsaf.org
Convention collective, Retraite : Bois : travail ...
29 avril 2025
Convention collective nationale du travail mecanique du bois, des scieries, du negoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-travail-mecanique-du-bois-des-scieries-du-negoce-et-de-limportation-des-bois-du-28-novembre-1955.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU5NjY%3D/retraite
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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maconvention.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
29 avril 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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lta.frdm.fr
Restauration et conservation du patrimoine, atelier de ...
29 avril 2025
Un artisan doreur sur bois au service de la restauration et la conservation du patrimoine, dorure a la feuille d'or sur cadres, miroirs, statues
À suivre sur http://reflets-dor.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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reflets-dor.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
29 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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insee.fr
La paye expliquee | E-Paye
29 avril 2025
La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ...
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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e-paye.com
PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
29 avril 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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pigiste.org
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
29 avril 2025
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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oedipe.org
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
29 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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aube-nature.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
29 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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assoandco.fr