Code APE ou NAF UNION FEDERALE AUTONOME PENITENTIAIRE
Code APE / NAF de l'entreprise UNION FEDERALE AUTONOME PENITENTIAIRE situé à NEUVIC (24190), LE BUT.
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE
26 avril 2025
U.F.A.P ( ) Afficher les N ... 9411Z. Effectif de l'etablissement 0 salari ... () 5814Z: Libelle du : Edition de revues et periodiques: ... ASS FEDERAL PENITENTIAI: Adresse: 208 RUE DES PYRAMIDES: ... : : 8423Z: Ecrire. Afficher le plan. Voir le quartier. Itineraire. itineraire. U.F.A.P Donnez-nous votre avis! Penitenciaire Regionale Caen Syndicats de salaries : ... 8423Z. ... SCE INSERTION ET PROBATION ... postal ville tElEphone mail ... ( unsa ) – 12 villa de lourcine – 75014 paris tel : 01 800 588 20 - fax : 01 800 588 21
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dap94c7.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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justice.gouv.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE
26 avril 2025
Vu le de procedure penale, notamment son article D. 190 ; ... MA BAR LE DUC - UNSa Force Ouvriere 2 1 2 1
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSK1440068A.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
textes.justice.gouv.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE
26 avril 2025
Vu le du travail, ... -UNSa 2 1 1 2 1 1 CP de Nancy Force Ouvriere -UNSa 2 2 2 2 ...
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSK1440096A.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
textes.justice.gouv.fr
PROJET DE DELIBERATION N° 03- DU 7 OCTOBRE 2003 …
26 avril 2025
L’ ... Le non-respect de ces dispositions est puni par l’article 226-17 du penal de cinq ans
À suivre sur https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/d03-047.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
cnil.fr/sites/default/files/typo/document/d03-047.pdf
: definition - Fiche pratique - JDN
26 avril 2025
Definition du mot Le ... activite se verront allouer ce meme en guise de . Depuis janvier 2008, le est constitue de ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14478/--definition.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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journaldunet.com
Audition de l'
26 avril 2025
... l’application du de procedure penale ... Source : « Audition de l’ », Reseau Voltaire, ...
À suivre sur http://www.voltairenet.org/article7994.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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voltairenet.org
Les surveillants veulent un proces utile - leparisien.fr
26 avril 2025
Commune ou postal. Ma ville; PSG; Articles exclusifs; Journaux; Le Magazine; ... C'est le message passe hier par l'UFAP, l' ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/val-de-marne/les-surveillants-veulent-un-proces-utile-08-03-2007-2007830917.php
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2024
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leparisien.fr
Les surveillants levent le barrage a la prison
26 avril 2025
Commune ou postal. Ma ville; PSG; Articles exclusifs; Journaux; Le Magazine; Le club; Mes informations; Mes newsletters; ... l´ ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/yvelines/les-surveillants-levent-le-barrage-a-la-prison-02-05-1998-2000047331.php
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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leparisien.fr
REVEIL JUSTICE N°82 by UFAP-UNSa Justice - …
26 avril 2025
Title: REVEIL JUSTICE N°82, ... Entreprise regie par le des assurances ... l’ ...
À suivre sur https://issuu.com/ufap/docs/rpj82
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2024
La suite sur le site :
https://issuu.com/ufap/docs/rpj82
Reveil Justice n°89 by UFAP-UNSa Justice - issuu
26 avril 2025
«Votre securite quotidienne... Notre mission permanente» Justice n°89 | Issuu is a digital publishing platform that makes it simple to publish ...
À suivre sur https://issuu.com/ufap/docs/rpj891
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
https://issuu.com/ufap/docs/rpj891
Un surveillant se suicide a Fresnes - bfmtv.com
26 avril 2025
David Calogine, secretaire general de l' (UFAP) de Paris, en temoigne : ... reduction Pixmania -
À suivre sur http://www.bfmtv.com/societe/un-surveillant-se-suicide-a-fresnes-75295.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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bfmtv.com
Dijon : le detenu qui avait pris un surveillant de prison ...
26 avril 2025
Selon Thierry Cordelette, secretaire regional de l’ , ... › promo Booking › Paroles de chansons; Suivez-nous.
À suivre sur http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2016/11/04/un-detenu-prend-un-surveillant-en-otage-a-la-maison-d-arret-de-dijon_5025763_1653578.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
lemonde.fr
France, Conseil d'Etat, 10 ss, 11 mai 2001, 207064 et 209983
26 avril 2025
... presentee par l' (UFAP), ... Vu le de justice administrative ; Apres avoir entendu en seance publique :
À suivre sur http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-CONSEILDETAT-20010511-207064-209983
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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juricaf.org
France, Conseil d'Etat, 6eme sous-section jugeant seule ...
26 avril 2025
... en application de l'article R. 351-2 du de justice administrative, la demande presentee a ce tribunal par l' ; ...
À suivre sur http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-CONSEILDETAT-20130426-349398
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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juricaf.org
Seine-et-Marne: Deux surveillantes de prison renversees ...
26 avril 2025
... l’ , ... Promo Spartoo. Les services 20 Minutes. Edition PDF. 20minutes - Le quotidien. Edition telechargeable.
À suivre sur http://www.20minutes.fr/paris/1767527-20160117-seine-marne-deux-surveillantes-prison-renversees-voiture
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
20minutes.fr