Code APE ou NAF MUTUALITÉ ACCIDENT ELÈVE DOUBS
Code APE / NAF de l'entreprise MUTUALITÉ ACCIDENT ELÈVE DOUBS situé à BESANCON (25000), 15 R MOUILLÈRE.
Numéro de téléphone :
TAUX DES S DU TRAVAIL PAR CATEGORIES DE RISQUES ...
28 avril 2025
R P 784360281 (PARIS 8 - 75008) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires SANTE a BESANCON (25000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. FRANCAISE COMTOISE 775571276 (BESANCON - 25000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires VOYAGES: () 633Z: Libelle du : Agences de voyages: Tranche d'effectif salarie: Unites non employeuses (pas de salarie au cours de l'annee de reference et pas d'effectif au 31/12). Date de creation entreprise: 01-01-1900: Date de creation etablissement: 01-09-1994
À suivre sur https://www.msa.fr/lfy/documents/11566/86370053/MSA+-+Taux+des+cotisations++du+travail+%28AT%29+2020
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Centre national des conventions collectives
28 avril 2025
Tz : le numero de brochure (exemple : 3002) ou le / (exemple : 0162z) ou l'IDCC exemple : 2712) ou le mot clef du secteur d'activite (exemple : transport) La Convention collective est definie par le du travail : articles L2221-1, L2221-2, L2231-1 et L2231-3. Une convention collective est un ensemble d'accords negocies entre les syndicats de salaries et les syndicats de ...
À suivre sur https://www.centre-national-droit-du-travail.fr/index6.php
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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CCN societes financieres (n°3059 | IDCC 478) - 2020
28 avril 2025
(s) / : 6420Z, 6430Z, 6491Z, 6492Z, 6499Z, 6612Z, 6630Z. Les dernieres actualites de la Convention collective Societe financiere . Textes Salaires : Remunerations minimales garanties. 27 mars 2020. Un nouvel accord a la convention collective nationale des societes financieres a ete insere : il s’agit de l’accord non etendu en date du 24 octobre 2019 relatif aux ...
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-societes-financieres-3059.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Convention collective (n°3300 | IDCC 2128) - 2020
28 avril 2025
Votre Convention Collective officielle 2020 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3300 - IDCC 2128
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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Entreprises : adherer aux caisses de retraite | Agirc Arrco
28 avril 2025
Lorsque votre IDCC (identifiant de la convention collective) ne figure pas dans le repertoire professionnel, votre entreprise r du domaine interprofessionnel. Dans ce cas, la competence des caisses est fixee en fonction d’un critere geographique. L’adhesion a un groupe de protection sociale depend du departement dans lequel est situe le siege social de votre ...
À suivre sur http://www.agirc-arrco.fr/entreprises/embaucher/adhesion-aux-caisses-de-retraite/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Convention collective, Demission :
28 avril 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la--du-31-janvier-2000.-etendue-par-arrete-du-17-aout-2001-jorf-28-aout-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU3ODQ%3D/demission
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Francaise Saone Et Loire (Chalon sur Saone ...
28 avril 2025
/ : 4778A (commerces de detail d'optique) Date d'immatriculation : 04/05/2009 Adresse : ... Assurance Scolaire Extra Scolaire (25000) Mut Etudiants Bourgogne Franche Conte - Smereb (25000) s Du Jura - Mae (39000) Mutuelle Jurassienne / Muti - MJ / Muti (25000) Soc Mutualiste Surs Pompiers (39800) Famille Mutualiste (39200) Mutuelle Des Medecins ...
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-francaise-saone-et-loire-71/entreprise-778564369
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Subventions des associations ayant pour / ...
28 avril 2025
Montants et evolution des subventions des associations qui ont le / Administration publique (tutelle) de la sante, de la formation, de la culture …
À suivre sur https://association.politologue.com/-/administration-publique-tutelle-de-la-sante-de-la-formation-de-la-culture-et-des-services-sociaux-autre-que-securite-sociale.8412Z?p=2
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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Subventions des associations ayant pour / ...
28 avril 2025
Par Programme Par Objet (intitule) Par Forme juridique Par / Par Departement Par Mot Nouveau. A propos. A propos de ces donnees et ce site. Autres donnees. Chomage en France. Evolution du chomage depuis 1996. Population . Evolution de la Population Francaise Evolution de la Population Mondiale. Societe. Prenoms de naissance Noms de famille de naissance Deces et espera
À suivre sur https://association.politologue.com/-/services-du-feu-et-de-secours.8425Z
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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GIE FRANCAISE COMTOISE (BESANCON) Chiffre d ...
28 avril 2025
AU SIEGE DE LA FRANCAISE: Adresse: 67 RUE DES CRAS: postal: 25000: Ville: BESANCON: Pays: France: Nature de l'etablissement: Siege: Enseigne: GIE MFD: () 8299Z: Libelle du : Autres activites de soutien aux entreprises n.c.a. Tranche d'effectif salarie: 20 a 49 salaries: Date de creation entreprise: 01 ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/gie--francaise-comtoise-789623329.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Mutuelle et assurances, decouvrez nos offres | MGEN
28 avril 2025
MGEN, mutuelle responsable vous accompagne dans tous vos moments de vie. Nos offres sont ouvertes a tous. Obtenez vos tarifs et devenez adherent MGEN.
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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Subventions des associations ayant pour / Autre ...
28 avril 2025
Par Programme Par Objet (intitule) Par Forme juridique Par / Par Departement Par Mot Nouveau. A propos. A propos de ces donnees et ce site. Autres donnees. Chomage en France. Evolution du chomage depuis 1996. Population. Evolution de la Population Francaise Evolution de la Population Mondiale. Societe. Prenoms de naissance Noms de famille de naissance Deces et esperan
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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NAVAL GROUP (PARIS 15) Chiffre d'affaires, resultat ...
28 avril 2025
() du siege: 3011Z: Activite ( ou ) du siege: Construction de navires et de structures flottantes: Date immatriculation RCS: 28-02-2002: Date creation entreprise : 31-01-2002: Date creation siege actuel: 13-11-2010: En savoir plus. Les 74 dirigeants de la societe NAVAL GROUP. Dirigeants mandataires de NAVAL GROUP : Mandataires de type : President du conseil d ...
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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1er janvier au 31 decembre 2019
28 avril 2025
s de l’enseignement technique et de formation professionnelle agricole - 0,42 % 970 Personnel enseignant d’etablissement agricole prive vise a l'article L. 722-20, 5° du rural et de la peche maritime ou employe par les GPA vises a l’article L. 722-20, 6° du rural et de la peche maritime - …
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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Convention collective batiment et travaux publics (n°3107 ...
28 avril 2025
(s) / : Non Les dernieres actualites de la Convention collective BTP - accords nationaux. Textes Attaches : Indemnite specifique maitre d'apprentissage (Bretagne) 04 juin 2020. L'avenant n°2 du 11 decembre 2019 non etendu, a l'accord du 3 mai 2007 concerne l'indemnite specifique liee a l'exercice de la fonction de maitre d'apprentissage (Bretagne) dans le cadre des CCN ...
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-batiment-et-travaux-publics-3107.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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