Code APE ou NAF PRÉSENTS
Code APE / NAF de l'entreprise PRÉSENTS situé à ECOLE VALENTIN (25480), 10 R FRANCHE COMTÉ BÂT D.
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Sinistralite AT/MP - risquesprofessionnels.ameli.fr
15 juin 2025
Liste ,,,s ,Nomenclature ,Fichier B2B,Liste ,,,s ,Nomenclature … Correspondance entre le et les sections d’inscription 1/1 Section prud’homale (les s ‘agriculture’ ne sont pas ) Libelle CNAMTS / DRP Risque accident du travail : Statistiques sur la sinistralite de l'annee 2014, resultats par CTN et 2015-098 Page 2 / 54 Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 2370Z : Concordance des anciens 2003 et des nouveaux s 2008. Tout d'abord pourquoi la a-t-elle ete revisee ? Le reseau des nomenclatures d ...
À suivre sur http://risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques-et-analyse/sinistralite-atmp/dossier/syntheses-et-analyses-statistiques-de-la-sinistralite-par-ctn.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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ameli.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
15 juin 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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impots.gouv.fr
Convention collective IDCC 1557
15 juin 2025
Consultez et telechargez la convention collective 1557. IDCC : 1557 convention collective disponible sur Convention.fr
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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convention.fr
Les repertoires et les annuaires d'entreprises
15 juin 2025
Les repertoires d'entreprises En France, l'identification officielle des entreprises quelles qu'en soient la structure et la forme juridique : statuts d'entreprise ...
À suivre sur http://www.lesannuaires.com/annuaire-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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lesannuaires.com
Contact Robe materiel medical a prix discount
15 juin 2025
Robe materiel medical, pansement, seringue, tensiometre, oxymetre, diagnostic et mobilier medical a prix discount Conformement a la loi Informatique et Libertes ...
À suivre sur http://www.robe-materiel-medical.com/contact.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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robe-materiel-medical.com
ENTREPRISES IMPLANTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) …
15 juin 2025
2 Cadre A : Effectif total de l’etablissement implante en zone franche urbaine. 1ere ligne: Indiquer le nombre total de salaries a chacune des deux ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_exo-mouvement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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gouv.fr
LEXIQUE JURIDIQUE - modification-societe.net
15 juin 2025
LEXIQUE JURIDIQUE ACCRE : Aide aux Chomeurs Creant ou Reprenant une Entreprise, consistant a exonerer le createur d’entreprise de certaines cotisations ...
À suivre sur http://www.modification-societe.net/documentation-lexique-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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modification-societe.net
Nous connaitre - tracteur-occasion.com
15 juin 2025
Decouvrez la societe TDO, specialise dans la remise en etat et la diffusion de Microtracteur et Micro Tracteur diesel japonais d'Occasion. Vous trouverez aussi ...
À suivre sur http://www.tracteur-occasion.com/page_10,fr,8,10.cfm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Convention collective, Conges : Pharmacie d'officine
15 juin 2025
Sous reserve du respect des conditions d'anciennete fixees par les articles L. 6322-42 et suivants du du travail, chaque salarie a droit, sur demande ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-pharmacie-dofficine-du-3-decembre-1997.-etendue-par-arrete-du-13-aout-1998-jo-du-8-septembre-1998/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1Mjg%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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maconvention.fr
CONTRAT D’ETUDE PROSPECTIVE DES METIERS DU E …
15 juin 2025
CEP E-COMMERCE Juin 2013 6 Des emplois dans de multiples activites Les esultats de l’en uete3 montrent que trois familles de metiers ...
À suivre sur http://www.forco.org/pdf/Synthese%20CEP%20e_commerce_juin_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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forco.org
Conditions Generales d'Utilisation (CGU)
15 juin 2025
L'activite tres particuliere de l'entreprise est regie par la loi 1137 du civil (obligation de moyens) qu'a celui d'un atelier conventionnel loi 1147 du ...
À suivre sur http://www.telecommandier.com/PBCPPlayer.asp?ID=54212
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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telecommandier.com
Se deplacer a Velo avec un groupe d'enfants
15 juin 2025
Atelier N°1 DE LA ROUTE : Si possible, contacter la gendarmerie ou la police qui peut parfois intervenir directement dans votre centre, avant le depart.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/velo_se_deplacer_a.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Diagnostics immobiliers - Bureau Veritas Pro
15 juin 2025
Lors de la vente d’un bien immobilier, la reglementation impose au vendeur de fournir differents diagnostics pour informer le futur acquereur de l’etat du ...
À suivre sur https://pro.bureauveritas.fr/conseils/diagnostics-immobiliers
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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bureauveritas.fr/conseils/diagnostics-immobiliers
Convention collective, Maternite : Notariat
15 juin 2025
La commission nationale paritaire d'interpretation s'est reunie. Sont : Pour les employeurs : – Me…, notaire a Yutz (57) ; – Me…, notaire a ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
15 juin 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. 1454-16) il n’y a pas …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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astae.com