Code APE ou NAF ORDRE DES AVOCATS
Code APE / NAF de l'entreprise ORDRE DES AVOCATS situé à BESANCON (25000), 1 R MÉGEVAND.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
03 mai 2025
A LA COUR DE PARIS a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... AU BARREAU DE SAINT OMER a SAINT OMER (62500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... Choisir son et verifier si son activite est reglementee . Le . Avant de creer votre entreprise, vous devrez bien definir l’activite principale dans laquelle vous allez exercer votre profession. / . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Qu'est ce que l'IDCC ? L'IDentifiant de la Convention Collective est un unique attribue par le ministere ou l'inspection du travail, permettant l'identification d'une convention.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
travail-emploi.gouv.fr
03 mai 2025
Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2013_PASSAGEIDCC_DIFF Metallurgie Nord Valenciennois Cambresis 02003 Metallurgie Vosges 01495 Transformation papiers cartons OETAM
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/idcc2014_passageidcc_diff_version_web.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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gouv.fr
Pack de Mise en Conformite Entreprise selon le du Travail
03 mai 2025
Retrouvez l'ensemble produits obligatoires de mise en conformite entreprises en un seul produit. Soyez serein en cas de controle inspecteurs du travail avec notre pack mise en conformite integrale.
À suivre sur https://www.convention.fr/pack-mise-en-conformite-integrale-toutes-entreprises.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/pack-mise-en-conformite-integrale-toutes-entreprises.html
Recherche experte dans les accords de branche et les ...
03 mai 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
03 mai 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
03 mai 2025
Bonjour, Je vous demande conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a decroche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, vendeur de Glace sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
03 mai 2025
Bonjour,J'ai une grosse infiltration d'eau de mon balcon craquele avec moissisures depuis que j'ai achete ma maison mitoyenne. Un expert est venu une fois et m'a dit que ma vie n'etait pas en danger.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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documentissime.fr
Technologies de l'information et de la communication ...
03 mai 2025
Histoire. Apres les premiers pas vers une societe de l'information qu'ont ete l'ecriture puis l'imprimerie, de gran ets ont ete le telegraphe electrique, puis le telephone et la radiotelephonie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
Budget pour creer une societe de prises de vues aeriennes ...
03 mai 2025
Nombreux sont les candidats a la realisation de prises de vues aeriennes avec drones. Beaucoup nous posent questions sur Facebook pour connaitre le prix du materiel, voici elements chiffres pour y voir plus clair.
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/production/budget-societe-images-aeriennes
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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aerofilms.fr
Un permis de conduire moins cher par la location de ...
03 mai 2025
Une reforme de l’examen du permis de conduire est prevue pour la rentree. L’objectif est de le rendre plus simple, moins long et moins couteux et de reduire ainsi le nombre de conducteurs sans permis.
À suivre sur http://www.grainedentreprise.fr/post/2008/06/04/Location-de-voitures-a-double-commmande
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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grainedentreprise.fr
01 72 88 10 60 – Tentative d'escroquerie et intimidation ...
03 mai 2025
Bonsoir, Merci pour votre commentaire qui va dans le sens que vous recherchez. Precisons que le delai de « forclusion » de deux ans ne s’applique qu’aux credits a la consommation, et notamment aux revolving, et ce en l’absence de procedure en justice engagee dans ce delai (ce qui est souvent le cas).
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-croquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/
Lyberty.com
03 mai 2025
l y b e r t y . c o m : now serving over 10,000 files (> 2,200 active html pages) adb creative suite 3 compare lyberty . splash page version: 2007-06-28 (June 28) 選ぶべき道は自由か死だ。
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
lyberty.com